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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91cfed89eb9b96184fff0

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Y... verse aux débats sont les suivantes : 'patient sans facteur de risque cardio-vasculaire ayant présenté une douleur thoracique atypique + dyspnée à ECG (électrocardiogramme) normal et sans argument

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8fffb03029105dbedc30e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

II, des douleurs thoraciques très atypiques et un épisode de lipothymie à l'effort sans réelle perte de connaissance', qu'à l'examen, il n'existait ' pas de signe d'insuffisance cardiaque et l'électrocardiogramme

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6274bba02799a9057d5dcefb

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[S] devrait a priori bénéficier d'un électrocardiogramme cet après-midi au centre de rétention. Il sollicite en conséquence la mise en liberté de l'intéressé.

Source officielle
TA

5ème chambre, JU

DTA_2301987_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

. : la copie du compte-rendu d’hospitalisation, les résultats biologiques réalisés lors de son hospitalisation, la copie de l’électrocardiogramme réalisé le 1er mai 2020, la copie du « questionnaire DN4

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303884_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Au surplus, il ressort des éléments versés aux débats, en particulier des nombreux comptes-rendus de consultations et examens spécialisés suivis par la requérante en 2021 et 2022 (électrocardiogrammes,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210267

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

cardiaque consistant en une arythmie cardiaque par fibrillation auriculaire ayant nécessité deux fulgurations ; Que cependant les douleurs thoraciques angineuses ne présentaient pas d'anomalies de l'électrocardiogramme

Source officielle
CA

14e Chambre

6035a3655a56ad080fa8fa22

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

entier. 2) ' Concernant les « échographies Dobutamine » ou échographies de stress La caisse considère que cet acte coté DAQM003 se fait dans des conditions identiques à celles de l'électrocardiogramme

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2202893_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

B souffre d'une arythmie pour laquelle lui est prescrit un traitement médicamenteux nécessitant une surveillance médicale régulière comprenant des électrocardiogrammes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad64

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Notamment le 30 Janvier 1996, le 17 Novembre 1997, le 29 Mai 1998 et le 31 Septembre 1999, il a indiqué qu'aucun électrocardiogramme ne lui avait été prescrit, ce qui était faux.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108125_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

chambre d'un patiente sans s'être préalablement annoncé, d'avoir pénétré seul dans cette chambre, d'avoir demandé à cette patiente de se déshabiller et d'ôter son soutien-gorge pour réaliser un électrocardiogramme

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01558_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

C une ambulance privée, non équipée du matériel permettant la réalisation d'un électrocardiogramme.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02909_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Pour contester la disponibilité dans son pays d'origine de son traitement, qui consiste en un suivi échographique réalisé tous les trois à six mois, un électrocardiogramme, un test d'effort et une kinésithérapie

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2202404_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Elle a consulté au service des urgences du groupement hospitalier Aube-Marne (GHAM) où ses constantes ont été mesurées, un électrocardiogramme pratiqué, il lui a été conseillé de consulter à l'hôpital

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2107102_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Pour contester la décision attaquée refusant de l'orienter vers un ESAT, le requérant produit un certificat médical d'un médecin généraliste, diplômé de médecine du sport, mésothérapie, électrocardiogrammes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200848

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

avec CEC, niveau 1 Réanimation, comprend tous les actes de surveillance et de réanimation, notamment la surveillance continue des fonctions vitales, la mesure des gaz du sang et les tracés d'électrocardiographie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0416JUD006305413

Admin. suprême

16 avril 2015

16 avril 2015

L’électrocardiogramme effectué indiqua une légère tachycardie sans altération de type ischémique.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686d4a17a2273490db09fbf0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En réponse à l’ONIAM, elle entend faire valoir ce que sa chute est intervenue au cours d’un acte de diagnostic, à savoir un électrocardiogramme d’effort ; que la double fracture qui en a résulté constitue

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02299_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il a été transporté par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier de Montluçon où a été pratiqué un électrocardiogramme à 13h30 et un bilan sanguin à 14h10. M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175030

Admin. suprême

9 juin 2017

9 juin 2017

In particular, on 18   May 2016, he had had an electrocardiogram, his blood pressure had been measured, an X-ray of his elbow taken and blood tests performed.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0709DEC004256516

Admin. suprême

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Selon le certificat médical établi par l’hôpital, les médecins lui avaient administré un calmant et fait un électrocardiogramme.

Source officielle

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