temporaire totale supérieure à 8 jours et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs qu'il n'est nullement établi, comme l'affirme le prévenu, qu'il était d'usage de téléphoner de nuit au docteur

Y... au docteur Z..., diplômé des réparations juridiques du dommage corporel et médecin expert près la cour d'appel de Paris, lequel a retenu que seule la hernie crurale droite est en relation directe

pas eu de témoin direct; que, cependant, Melle A... aide soignante, après avoir entendu du bruit dans le couloir, a aperçu le bras d'une personne en blouse, qui ne pouvait être que Gilles C..., le docteur

des articles 575-2 6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance disant qu'il n'y a lieu de suivre contre le docteur

Y... versait aux débats une attestation du 9 mai 1989 de Mme X... certifiant que s'étant rendue chez le docteur Y... le 6 mars 1989, elle avait entendu Mlle A... tenir des propos injurieux et menaçants

travail à l'exclusion des activités libérales ; que la perte de chance de promotion dans le cadre d'une activité libérale ne peut donner lieu à indemnisation ; qu'en l'espèce, avant l'accident, le docteur

d'actionnaires en vue de regrouper leurs participations dans ces cliniques au sein d'une société civile de participations, dite SCPP ; que, par un avenant à ce pacte en date du 26 décembre 1994, le docteur

de maladie, il avait cessé d'accomplir toute vacation pour le compte de son employeur, la caisse régionale ; qu'en considérant néanmoins comme dépourvu de cause réelle et sérieuse le licenciement du docteur

réflexes normaux et symétriques aux quatre membres, cependant faibles dans l'ensemble des membres inférieurs, une manoeuvre de Lasègue à gauche douloureuse à 60 % (pas de signe de Lasègue chez le docteur

réintégrer l'intéressé au sein de cet établissement ; qu'en revanche, la juridiction administrative n'a pas été saisie d'une demande de réparation du préjudice distinct né des calomnies dont le docteur

la cour d'appel d'avoir rejeté sa demande de nouvelle expertise, alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel a dénaturé les conclusions d'appel de Mme X... en retenant que les conclusions du docteur

ancien du Code pénal, 111-3, 112-1, 121-1, 121-3, 221-6 nouveaux du Code pénal, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a condamné le docteur

cassation, pris de la violation des articles 319 ancien et 221-6 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le Docteur

qui n'est certes pas une spécialité médicale - et la pratique habituelle de l'ostéopathie suffit à caractériser l'exercice illégal de la médecine dès lors qu'il n'est pas titulaire d'un diplôme de docteur

X... était établi par un certificat du docteur Z... du 30 avril 1999, sans répondre aux conclusions de celui-ci qui soutenait que le docteur Z... avait établi deux autres certificats du 27 janvier 2002

[H] la somme de 800 euros avancée par ce dernier à valoir sur les honoraires du docteur [F], et au paiement du coût des expertises réalisées par les docteurs [X] et [Z] ; Mais attendu que les frais

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2001), que Mme X... a subi, le 10 novembre 1993, à la clinique Sainte-Anne de Lyon une ablation de la vésicule biliaire par coelioscopie, pratiquée par le docteur

X... relevant de l'article L. 115 susvisé ; que, même si les faux reprochés respectivement au docteur X... et au docteur Y... étaient constitués dans leur matérialité, lesdits faux n'ont été générateurs