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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

65449cb0c71a6a83181c8c42

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

LES MANDATAIRES représentée par Maître [B] [R] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société RAINBOW PRO CYCLING, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce d'Aix en Provence

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106867_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. / Le type d'aménagement de ces itinéraires

Source officielle
CC

civ2

607943469ba5988459c41d1e

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

ET LA BICYCLETTE DE FERNANDEZ-PEREZ QUI PRECEDAIT LA VOITURE; QUE LE CYCLISTE SUCCOMBA DES SUITES DE SES BLESSURES; QU'UNE INFORMATION SUIVIE CONTRE MIGNON DU CHEF DU DELIT D'HOMICIDE INVOLONTAIRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc9c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La cycliste heurtait alors la Xsara et chutait au sol lourdement....

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c18

Cassation

12 juin 1975

12 juin 1975

ENTIEREMENT RESPONSABLE ENVERS L'AUTRE; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DE JOUR, DANS UNE VILLE PHILIPPE X..., ALORS MINEUR, PILOTANT UNE MOTOCYCLETTE APPARTENANT A SES PARENTS, HEURTA LE CYCLISTE

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc74

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Gabriel D..., perdit le contrôle de son véhicule qui alla heurter un mur ; que, blessée, Mme Z... a assigné les parents du cycliste alors mineur et leur assureur l'Union des assurances de Paris ; Attendu

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007610867

Admin. suprême

6 février 1967

6 février 1967

. - Qualité de salarié - Coureurs cyclistes - Nature des sommes reçues des organisateurs.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

60794b939ba5988459c43735

Cassation

25 juin 1986

25 juin 1986

X... avait aperçu bien à l'avance la manoeuvre dangereuse du cycliste et qu'il aurait pu éviter celui-ci en passant derrière lui ; Que par ces seules énonciations, d'où il résulte que la faute du cycliste

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306008_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

cheminement dédié aux piétons ; - la voie verte n’assure pas la sécurité routière et le partage de l’espace entre les modes de circulation ; - l’arrêté ne précise pas les règles de circulation entre cyclistes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009465_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

2015, codifiés respectivement aux articles R. 110-2 et R. 412-28-1 du code de la route ; - le panonceau réglementaire M9v1 ou M9v2 est indispensable pour autoriser la circulation en double sens des cyclistes

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675cc3cdc6046d473cfafa

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

-Le fait qu'un cycliste tourne à gauche ne constituait pas un fait extérieur, imprévisible, irrésistible pour le cycliste.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603287a65ccc2dbb4e3b4825

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

, il était trop tard au moment où les cyclistes sont entrés dans le faisceau des phares de la voiture et ce qu'elle que soit la vitesse de cette dernière.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200453

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

et aurait pris la direction de la route départementale ; que par ailleurs il n'est pas contesté que les vélos étaient dépourvus d'éclairage ou de tout système lumineux ou réfléchissant et que les cyclistes

Source officielle
CC

civ2

60794bae9ba5988459c43a1b

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

dommages subis par Mme X... alors que, n'ayant pas tiré les conséquences de ses constatations d'où il résultait que la cyclomotoriste avait manqué d'attention et de maîtrise et tenté de dépasser le cycliste

Source officielle
CC

civ2

60794c9c9ba5988459c46340

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Frédéric X..., qui circulait à bicyclette sur l'accotement bitumé d'une route à grande circulation, a heurté la ridelle arrière gauche d'un camion de la société DSB Poussier tombé en panne ; que, le cycliste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205132_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

CEREMA, que sont les zones refuges, en supprimant sur la partie concernée de la rue de la Barre, à savoir sa zone la plus étroite, du stationnement de surface afin de permettre le croisement serein des cyclistes

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007817578

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

; Article 1er : La décision en date du 22 septembre 1988 de la commission sportive nationale de la Fédération Française de Cyclisme est annulée.

Source officielle
CC

civ2

6079435d9ba5988459c42188

Cassation

20 décembre 1976

20 décembre 1976

DE L'AUTOMOBILISTE ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LES PREMIERS JUGES, QUI AVAIENT DECLARE LA FAUTE DU CYCLISTE IMPREVISIBLE ET INSURMONTABLE, AVAIENT PRECISE, DANS UN MOTIF INTEGRE PAR LES EPOUX Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

duquel il déclarait avoir pris de l'EPO avant de partir au Tour de France, expliquant ces faits qu'il qualifiait d'erreur par les blessures qu'il avait subies du fait de l'hypocrisie du milieu du cyclisme

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306796_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

A... exerçait, sous forme d’entreprise individuelle et sous le nom C..., une activité de moniteur de cyclisme et de vente de vélos.

Source officielle

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