Suisse Infirmière diplômée en soins généraux, infirmier diplômé en soins généraux/diplomierte Krankenschwester in allgmeiner Krankenpflege, diplomierter Krankenpfleger in allgemeiner Krankenpflege/infermiera diplomata in cure generali, infermiere

Article Annexe VI

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Cure en aval de Vermenton. Yonne aval. Yonne en aval du pont Paul-Bert à Auxerre. SN Seine DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Serein en aval d'Isle-sur-Serein. Armançon en aval d'Aisy-sur-Armançon. Marne amont.

Article 1582

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

La contribution ne s'applique pas aux eaux minérales non conditionnées et livrées aux curistes, sur le territoire de la commune où la source de ces eaux est située, par l'exploitant d'une station thermale. II.

Article 1

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LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent de distribution et de livraison de plis, colis et services 300 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise/Yvelines (CCIV) V Agent polyvalent thermal

Article 26 BIS

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En cas de séjour dans les sanatoriums, les préventoriums, les aériums, les établissements affectés au traitement de la tuberculose extra-pulmonaire, les hôtels de cure, les maisons de santé psychiatriques, les maisons de repos et de convalescence, les

Article Annexe 1

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d'autorisation d'importation d'eaux conditionnées Article R. 1321-96 du code de la santé publique Procédure d'autorisation d'exploitation d'une eau minérale naturelle à des fins de conditionnement, à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 65

Arrêté du 28 février 1986 portant organisation du service des statistiques, des études et des systèmes d'information (S.E.S.I.) du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale.

études sur ces thèmes et participe aux travaux de synthèse dans ce domaine ; ST2 : le bureau "Statistiques des établissements d'hospitalisation" assure la gestion des enquêtes statistiques auprès des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure

Article Annexe

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Prise en charge des frais médicaux, pharmaceutiques, d'hospitalisation et de traitement jusqu'à la date de consolidation des lésions consécutives à un accident ou à une maladie dont le caractère professionnel a été reconnu ; 16° Prise en charge des cures

Article 1478

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

Code général des impôts

d'activité pour les exploitants d'hôtels de tourisme saisonniers classés dans les conditions fixées par le ministre chargé du tourisme, les restaurants, les cafés, les discothèques, les établissements de spectacles ou de jeux ainsi que les établissements thermaux

Article 17

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Ils doivent être maniés avec soin et rendus en bon état après achèvement de la cure. Les médicaments diététiques, les produits de régime alimentaire et les eaux minérales n'ouvrent en aucun cas droit à remboursement.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

l'article L. 6323-1 ; -les maisons de santé, mentionnées à l'article L. 6323-3 ; -les maisons de naissances, mentionnées à l'article L. 6323-4 ; -les centres médicaux du service des armées, mentionnées à l'article L. 6326-1 ; -les établissements thermaux

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les prestations de soins dispensées par les établissements thermaux autorisés dans les conditions fixées par l'article L. 162-21 du code de la sécurité sociale ; b. 1° Les remboursements et les rémunérations versés par les communes ou leurs groupements

Article 1

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BOURSE DE NANCY : Bains-les-Bains (établissement thermal). Dernières nouvelles de Strasbourg. Est républicain. Euroflex. Française de cristal. Laederich Mulhouse. Laminoirs à froid Thionville. Permali. Pol-Roger (Champagne). Pont-à-Mousson S.A.

Article R163-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 76

Code de la sécurité sociale

informations suivantes : le prix, la dénomination commune, les indications thérapeutiques retenues pour l'inscription sur la liste, signalées de manière spécifique, les modalités d'utilisation, le coût du traitement journalier ou, le cas échéant, le coût de cure

Article Annexe II - I. Maquette 13

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urétérale, cystoscopie, résection de tumeur de vessie, néphrostomie, urétéroscopie diagnostique ou pour lithiase, lithotritie rénale percutanée, pose de bandelette sous urétrale, injection de toxine botulique intra détrusorienne, pose de sonde urétérale, cure

Article Annexe, art. 22

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: a) La nature de l'incapacité de travail ; b) Sa durée prévisible ; c) L'indication de la prescription faite à l'agent, soit de garder la chambre ou non, soit de la nécessité ou non du transfert de l'intéressé dans un établissement de soins ou de cure

Article Annexe XXXII

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Conditions techniques d'agrément des centres médico-psycho-pédagogiques de cure ambulatoire Article 1 Les centres médico-psycho-pédagogiques pratiquent le diagnostic et le traitement des enfants inadaptés mentaux dont l'inadaptation est liée à des troubles

Article Annexe XXXII bis

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Les centres d'action médico-sociale précoce ont pour objet le dépistage, la cure ambulatoire et la rééducation des enfants des premier et deuxième âges qui présentent des déficits sensoriels, moteurs ou mentaux, en vue d'une adaptation sociale et éducative

Article Annexe

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1957 portant règlement d'administration publique sur la police et la surveillance des eaux minérales 1 Autorisations d'exploitation d'eau minérale naturelle (à l'émergence, après traitement, après transport, après mélange) d'établissements thermaux

Article 10

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dans la quinzaine de la contestation du droit au maintien dans les lieux, et suivie, il ne sera contraint de quitter les lieux que lorsqu'il pourra prendre effectivement possession dudit local ; 10° Qui dans les stations balnéaires, climatiques ou thermales

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