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68 959 résultats pour « coordinateur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372406cd5801467741145a

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

pris en ses deux branches : Attendu que Georges X..., salarié de la société Carnaud Metalbox, affecté de 1950 à 1978 au montage et au démontage des étuves d'imprimerie, et conduit à manipuler des cordons

Source officielle

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Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AUVERGNE COORDINATEUR SANTE

SIREN 828625731Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

09/06/2026

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Dépôts des comptes

NEGOCIATEUR COORDINATEUR DE SERVICES

SIREN 821986288Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

07/05/2026

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Dépôts des comptes

COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE

SIREN 914977087Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

02/04/2026

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Dépôts des comptes

COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE

SIREN 914977087Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

02/04/2026

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Dépôts des comptes

COORDINATEUR INDEPENDANT KARL MONTGENIE

SIREN 914977087Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

20/03/2026

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00131

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

publique, dont l'objet social est la protection des animaux, a lancé une campagne nationale pour dénoncer la torture faite aux animaux dans le cadre de l'abattage, de l'expérimentation animale et de la corrida

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426ddc

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

dont 2 ans avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, et a prononcé sur les intérêts civils, et qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Corinne

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c46c

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Marie-José, - CORROYER Corinne, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1992 qui les a condamnées, la première, pour destruction ou détérioration volontaire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88549cdc6046d47b9c736

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par courrier en date 2 mars 2022, la caisse de coordination aux assurances sociales de la [2] (ci-après la CCAS de la [2]), a informé Mme [H] [Q] que le médecin conseil avait fixé au 6 décembre 2018 sa

Source officielle
CC

civ2

61372314cd58014677405233

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

grief au jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Troyes, 15 janvier 1998) d'avoir déclarer irrégulières les listes présentées lors de l'élection du 10 décembre 1997 par la Coordination

Source officielle
CC

civ2

61372315cd58014677405301

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

grief au jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Troyes, 15 janvier 1998), d'avoir déclaré irrégulières les listes présentées lors de l'élection du 10 décembre 1997 par la Coordination

Source officielle
CC

soc

613723d9cd5801467740efee

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

conclusions d'appel, qu'elle exerçait les fonctions d'assistante de direction telles que libellées sur ses bulletins de salaire, dès lors qu'elle assurait une tâche effective de direction et de coordination

Source officielle
CC

civ3

ECF et CEICI, lesquelles ont exercé des recours en garantiec/M. X

613721e3cd580146773f87a7

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

la convention intervenue entre les parties et résultant des courriers des 20 janvier et 2 février 1981, l'accord avait porté sur l'exécution par l'architecte de la "mission" de conception et de coordination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200711

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

pour le calcul de la pension d'invalidité coordonnée que le régime des avocats, le régime des travailleurs non salariés des professions agricoles et les régimes spéciaux autres que le régime des clercs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00738

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

légale au regard des articles L. 134-12, alinéa 1er, et L. 134-13 du code de commerce, transposant les articles 17, paragraphe 3, et 18 de la directive 86/653/CEE du 18 décembre 1986 relative à la coordination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201027

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[B] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les spécialités architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre et coordination de la sécurité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01073

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

fonction des caractéristiques et des propriétés objectives de celui-ci ; qu'en considérant que les décodeurs litigieux devaient être classés dans la sous-position 8528 71 13 de la nomenclature combinée

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427837

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Fayence (Var) contre le conducteur d'un véhicule Renault type 21 de couleur bleue marine immatriculé 748 YN 83 qui avait pris la fuite sans laisser ses coordonnées

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424311

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

établissent l'absence de déclaration préalable à l'embauche ou l'existence de DPAE fantaisistes, le défaut de remise de bulletins de salaire et l'absence de registre unique du personnel ; que Corinne

Source officielle
CC

civ3

61372435cd5801467741390e

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

unique : Vu l'annexe 1 à l'article A. 243-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 14 décembre 2000), que la société Sodimont a chargé notamment la société Etudes et coordination

Source officielle
CC

civ1

61372436cd580146774139fa

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

unique : Vu l'annexe 1 à l'article A. 243-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 14 décembre 2000), que la société Sodimont a chargé notamment la société Etudes et coordination

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-89

transparence vie publique

30 janvier 2025

30 janvier 2025

1 Avis n° 2025-89 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Maxime Cordier LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f260

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

constitution de partie civile de la Confédération nationale des sociétés de protection des animaux de France et des pays d'expression française; "aux motifs qu'"il est constant qu'au cours de la "corrida

Source officielle
CC

comm

613724cacd5801467741861f

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Métropole télévision M6 fait grief à l'arrêt de lui avoir interdit sous astreinte de faire usage sous quelque forme et de quelque manière que ce soit de la dénomination "Cellu", seule ou de façon combinée

Source officielle