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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725e2cd58014677421437
27 février 2001
27 février 2001
département, exercent la profession intéressée ; qu'il a été signé en effet par le syndicat départemental de la boulangerie-pâtisserie du Puy-de-Dôme, la chambre artisanale des pâtisseries, confiseries et chocolatiers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60621
13 avril 2023
13 avril 2023
de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Rhône-Alpes Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Chocolat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60476
17 avril 2025
17 avril 2025
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 24-21.259 Demandeur(s) : la société l'Auxiliaire et autre Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Chocolaterie
Source officielle8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:463835.20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Revillon Chocolatier.
Source officielle18° chambre 1ère section
65a191fc0ddb77892695c3ee
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[M] [I] a donné à bail commercial à la SARL CHAPON ET LA CHOCOLATERIE, exerçant sous l’enseigne L’ATELIER DU CHOCOLAT, des locaux à usage de « Boutique.
Source officiellesoc
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16 février 1983
16 février 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L 122-9 DU CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 28 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CHOCOLATERIES ET CONFISERIES DU 12 MARS 1969 ; ATTENDU QUE DAME X..., AU SERVICE
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)
69e6e537cdc6046d47f733c6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Adresse 4] Activité : Marché (vente petits électroménagers machines et équipements pour les restaurants hôtels vêtements et chaussures pour les particuliers riz pâtes sèches confiserie biscuits et chocolat
Source officielleCour d'Appel
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19 novembre 2008
19 novembre 2008
et confiseries, * la société PRALIBEL, société de droit belge dont l'activité principale est la production de chocolats, et autres produits alimentaires à base de chocolat, a déposé en France, le 10
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01396_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01397_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01398_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01399_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01400_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01401_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01402_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
pour la préparation des boissons chocolatées instantanées et la fabrication de dérivés tels que la pâte à tartiner ou les capsules de chocolat en poudre.
Source officielleJ.L.D.
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9 avril 2025
9 avril 2025
[G] [E] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Wiem GUEDDARI BEN AZIZA, avocat de permanence ; MOTIFS A l’audience, Monsieur [E], artisan chocolatier, a expliqué le succès et les difficultés
Source officiellesoc
6137222bcd580146773fac8c
16 mars 1994
16 mars 1994
demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section industrie), au profit de la Compagnie française de chocolaterie
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
en date du 9 décembre 2025, l'URSSAF MIDI PYRENEES - [Adresse 4] a fait assigner la société LES GOURMANDISES (SARL) - [Adresse 5] Mur-de-Barrez, boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, chocolaterie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2601827_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
C... demandent au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle la SARL Pâtisserie Chocolaterie TB a été assujettie au titre de l’année 2025 dans les rôles de la commune
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
F19/02040 APPELANTE Madame [H] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe ACHACHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 238 INTIMEE SARL MONT BLANC ET CHOCOLAT
Source officiellePage 11 sur 63