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989 résultats pour « biologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8839ba5988459c4db9b

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

cette analyse n'est pas fiable vu le temps écoulé, et produit le certificat du docteur Y..., médecin généraliste, pour conforter cette assertion ; que l'examen critiqué a été fait par un médecin biologiste

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007887769

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

X..., vétérinaire biologiste principal des armées, croyant pouvoir faire usage de la procédure prévue à l'article 13 du décret du 28 juillet 1975 précité, a formé des réclamations successives devant l'autorité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046433211

—

9 août 2022

9 août 2022

Prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044519295

—

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051341076

—

4 octobre 2021

4 octobre 2021

Accord d'entreprise relatif à l’attribution d’une prime aux médecins, pharmaciens et biologistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045865265

—

7 décembre 2021

7 décembre 2021

accord relatif au versement d'une indemnité attribuée aux médecins, pharmaciens, et biologistes

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f1664

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

, demeurant à Tain-l'Hermitage, Mercuriol (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1986 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle de biologistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2102241_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Me Chevalier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 février 2021 par laquelle le ministre des solidarités et de la santé lui a refusé l'autorisation d'exercice des fonctions de biologiste

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594669

—

2 mars 2022

2 mars 2022

ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE VERSEMENT PRIME MEDECINS PHARMACIENS BIOLOGISTES CHIRURGIENSS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085723

—

6 octobre 2021

6 octobre 2021

Accord relatif à l'attribution d'une prime aux médecins et pharmaciens biologistes t chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044157042

—

27 septembre 2021

27 septembre 2021

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUÉE AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101178

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

futurs de la clinique du Petit Colmoulins n'a de sens que dans le cadre de la continuation dans ces futurs locaux de l'exclusivité d'installation et de création d'un tel laboratoire au profit des biologistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643356

—

21 novembre 2025

21 novembre 2025

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES et CHIRURGIENS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044239930

—

28 septembre 2021

28 septembre 2021

Accord relatif au versement d'une prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044214598

—

17 septembre 2021

17 septembre 2021

ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063852

—

16 septembre 2021

16 septembre 2021

accord d'établissement relatif à la prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051619487

—

30 juillet 2021

30 juillet 2021

Accord relatif à l'attribution d'une prime Ségur aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046275326

—

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046504551

—

8 août 2022

8 août 2022

prime pour médecins, pharmaciens biologistes et chirurgiens dentiste dans le cadre de la déclinaison des accords Ségur

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044891283

—

26 novembre 2021

26 novembre 2021

ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTS

Source officielle

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