SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION ET A UNE INTERSECTION, LA MINEURE LAURENCE Z..., QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE

X... qui circulait à bicyclette ; qu'elle a assigné celui-ci en réparation de son préjudice ; que le Fonds de garantie automobile et la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes sont intervenus

Y... et la bicyclette de Mme X..., que, blessée, Mme X... demanda à M.

ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE, TEL, S'IL N'A PU NORMALEMENT LE PREVOIR, LE FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DEMOISELLE X..., QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE

exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, dans une agglomération, une collision se produisit entre la bicyclette

Y..., fonctionnaire de police qui circulait à bicyclette, fut heurté par l'automobile de M.

gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision est survenue à un carrefour entre la bicyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 12 décembre 1991), que, lors d'un course cycliste, la bicyclette de M.

A ETE VICTIME LE 5 OCTOBRE 1978, ALORS QU'IL CIRCULAIT A BICYCLETTE AVENUE LUGO A CHOISY-LE-ROI VAL-DE-MARNE A ETE PROVOQUE PAR LA PRESENCE, EN TRAVERS DE LA CHAUSSEE, D'UN TUYAU D'AIR COMPRIME DESTINE

Madame X... demande par ailleurs qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle renonce à ses demandes concernant le véhicule Volskwagen et la bicyclette.

Le requérant avait obtempéré à l’ordre de l’agent sur une distance d’une cinquantaine de mètres environ, puis il avait de nouveau enjambé sa bicyclette et avait continué de parcourir le tronçon en question

Elle soutient que : - elle a été victime, le 22 janvier 2021, d'un accident de bicyclette sur le trajet entre son domicile et son lieu de travail, en raison d'un défaut de voierie constitué d'une surélévation

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 octobre 1994), qu'une collision est survenue le 24 mai 1989 entre une bicyclette conduite par Sébastien X..., âgé de 12 ans, et la motocyclette de M.

PRENDRE SON TRAVAIL NORMAL, SE TROUVE DEJA DANS LES DEPENDANCES DE L'ETABLISSEMENT ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE LE 29 SEPTEMBRE 1969, A 7 HEURES 15, DOCQUOIS, APRES AVOIR DEPOSE SA BICYCLETTE

X..., CIRCULANT A BICYCLETTE DANS UNE AGGLOMERATION, A ETE BLESSE DANS SA CHUTE PROVOQUEE PAR L'IRRUPTION D'UN CHIEN SUR LA CHAUSSEE ; QU'IL A ASSIGNE EN REPARATION DE SON PREJUDICE EN TANT QUE GARDIEN

ses deux branches : Vu les articles 1er, 3 et 47 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que, sur une route, une collision se produisit entre la bicyclette

Y... entra en collision avec la bicyclette de M. X..., que M. Y... fut mortellement blessé, que ses ayants droit demandèrent à M.

Alain X... qui circulait sur une route prioritaire protégée par un panneau " stop " et la bicyclette de M. Y... qui venait d'un chemin départemental ; que M.

ce texte un appareil non attelé à un véhicule terrestre à moteur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation d'un précédent arrêt, que le mineur Gérard X... circulant à bicyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 juillet 1992), que Mme Y..., circulant à bicyclette sur une route, est tombée et s'est blessée mortellement avant d'avoir croisé la voiture