de la famille ; témoignage de la gardienne de l'immeuble l'ayant vu lire une feuille de même format que le testament litigieux, dont il s'est emparé, prétendant par la suite qu'il s'agissait d'un arbre

situées, et ne peuvent prouver ni que le cinémomètre se soit trouvé à proximité d'un émetteur radioélectrique qui en aurait troublé le fonctionnement, ni que le radar se soit trouvé derrière un rideau d'arbres

fonds, que l'environnement arboré de leur propriété et du lotissement les obligerait à nettoyer régulièrement leurs terrain et piscine construite par le précédent propriétaire à proximité de l'arbre,

Georges A... en élagage et arrachage d'arbres ; que Mme Anne A... a été mise hors de cause en première instance et que Mme Nicole..

X... a été blessé après s'être endormi au volant de son véhicule et avoir heurté un arbre ; qu'il a assigné son assureur, la société Axa France IARD, en présence de la caisse du régime social des indépendants

Il ne s'agissait pas d'une cassure nette provoquée [par] une torsion comme on le voit lorsque le vent brise un arbre.

des employés de la commune de Figeac, un accident s'est produit le 13 février suivant lors d'une de ces opérations menée le long d'une voie communale ; qu'à la suite de la coupe d'un chêne sur pied, l'arbre

Ils ajoutent que l'arbre litigieux ne présente aucune dangerosité.

Aux termes de l’article 673 du code civil, celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.

octobre 1992) qu'à l'occasion d'une journée de ski organisée pour ses élèves par le lycée privé Jeanne d'X... de Millau, Catherine Z..., âgée de 14 ans, une de ces élèves, a quitté la piste, heurté un arbre

par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chelles à sa demande de consultation de la liste électorale de la commune, afin d'élaborer son arbre

implantés à proximité des parcelles appartenant aux époux [J], afin de supprimer tout risque de chutes d’arbres, Condamner in solidum monsieur [A] [N] et la société BEMAO à verser à monsieur [Y] [J] et

En l'espèce, le projet prévoit l'abattage de 12 arbres dont 9 sont situés dans la partie du terrain d'assiette constituant un secteur paysager et/ou arboré à préserver simple, ainsi que la plantation de

X..., il y a des arbres qui sont plantés à une distance inférieure à 2 mètres de la limite séparative et qui dépassent les 2 mètres de haut.

B... devant le tribunal pour le voir condamner à réparer le préjudice résultant pour eux de l'enlèvement de leur parcelle de bois de deux fûts de chêne effectué lors du débardage d'arbres abattus sur une

faisait valoir que les experts judiciaires n'avaient pas procédé à toutes les investigations utiles et n'avaient notamment pas examiné la question des drains, de l'engazonnement et de la qualité des arbres

circonstances dans lesquelles son épouse, avec laquelle il reconnaît s'être disputé d'abord au cours de la soirée puis vers minuit, a été retrouvée agonisante un peu plus tard, coincée sous son véhicule entre l'arbre

X... était en mesure "d'évaluer les dangers résultant des arbres (...) et de l'existence de petites rues (...) ; (...) que l'automobiliste précise clairement dans sa déclaration qu'il avait bien vu le