2 Protection maladie 94 200 000 94 200 000 dont titre 2 Sport, jeunesse et vie associative 60 000 60 000 Sport 60 000 60 000 Travail et emploi 1 508 300 8 300 Accès et retour à l'emploi 8 300 8 300 dont titre 2 Amélioration

Article 2

—

PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Chaudronnier d'atelier (CQPM) 200 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie, Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Technicien en industrialisation et en amélioration

Article 221-II-2/15

—

être procédé à une évaluation périodique de la performance des membres de l'équipage auxquels sont assignées des tâches liées à la lutte contre l'incendie, en organisant une formation à bord et des exercices pour identifier les domaines où des améliorations

Article Annexe 2-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00

Code de l'action sociale et des familles

Ce taux est calculé à partir de l'indice des prix de l'entretien-amélioration des logements existants-IPEA (identifiant : 001667525).

LEGIARTI000006667699

—

Conseiller le client sur l'utilisation des équipements et sur les améliorations éventuelles à apporter à sa piscine. 3.

Article D561-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 16

Code monétaire et financier

répressif ; 2° De favoriser la concertation avec les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, afin d'améliorer leur participation à celle-ci ; 3° De proposer des améliorations

Article D6122-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 85

Code de la santé publique

le directeur général de l'agence régionale de santé, sur la base du compte rendu établi par les personnes ayant effectué la visite, fait sans délai connaître au titulaire de l'autorisation les constatations faites et les transformations ou les améliorations

Article L1333-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 30

Code de la santé publique

et de radioprotection, le responsable de l'activité nucléaire procède à une évaluation actualisée de la justification de son activité, des risques ou inconvénients que celle-ci présente pour les intérêts mentionnés à l'article L. 1333-7, et des améliorations

Article Annexe Ia

—

T4 Participer à la résolution des problèmes concernant le poste de travail et proposer des améliorations ou des solutions. A1 - Préparation Tâches professionnelles T1 Préparer le poste de travail.

Article R162-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

à l'utilisation ou à la prise en charge par l'assurance maladie d'un dispositif médical ou d'un dispositif médical de diagnostic in vitro pour lesquels la Haute Autorité de santé a prononcé en application du c du 2° de l'article R. 162-52-1 une amélioration

Article Annexe

—

767 370 244 Jeunesse et vie associative " " 381 900 340 876 Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative " " 85 530 92 357 Travail et emploi " " 565 478 519 434 Amélioration

Article Annexe I bis

—

en application des techniques enseignées durant le temps n° 2, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (nouvelle mesure de la consommation de carburant et comparaison à la mesure relevée durant le temps n° 1, élaboration d'un bilan des améliorations

Article Annexe IIa

—

X C6.1 Transmettre des consignes X X X C6.2 Participer à la résolution des problèmes en proposant des améliorations

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Code de l'environnement

restaurer, maintenir ou créer de la biodiversité ; 9° Le principe de non-régression, selon lequel la protection de l'environnement, assurée par les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'environnement, ne peut faire l'objet que d'une amélioration

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

matière de politique locale de l'habitat : a) Programme local de l'habitat ; b) Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ; c) Amélioration

LEGIARTI000024577055

—

entre les hommes et les femmes 136 000 136 000 Sport, jeunesse et vie associative 4 856 000 4 856 000 Sport 1 356 000 1 356 000 Jeunesse et vie associative 3 500 000 3 500 000 Travail et emploi 1 545 000 1 545 000 Amélioration

Article Annexe II bis

—

Article D331-76-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 52 > 42

Code de la construction et de l'habitation

réalisation de travaux concourant à la production ou à la livraison d'un immeuble neuf au sens du 2° du 2 du I de l'article 257 du code général des impôts, et l'aménagement à usage de logement de locaux non destinés à l'habitation ; 2° L'acquisition-amélioration

Article Annexe

—

Une fois par an, le collège consacre un point de son ordre du jour à l'évaluation de son fonctionnement interne, notamment au regard du présent règlement et de toute amélioration qui pourrait lui être apportée.

Article Annexe

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Jeunesse et vie associative 163 381 900 340 876 Premier ministre Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative 210 85 530 92 357 Ministre de la santé TRAVAIL ET EMPLOI 565 478 519 434 Amélioration

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