véhicule un nombre extrêmement important de trajets pour effectuer 3 902 km correspondant à la différence entre le kilométrage qu'il avait prétendument effectué à titre professionnel et celui qui était affiché

commettre des infractions pénales, abus de fonctions et des deniers publics, harcèlement, et, par l'assimilation au couple Z..., de se comporter comme un dictateur ; qu'ils ont été rendus publics, car affichés

sont désormais décomptés en jours ouvrés mais ne précise pas si ce décompte est effectué selon des modalités remettant en cause la notion de jours ouvrables ; que par ailleurs, la note de service affichée

octobre 2000) constate que Mme X... avait signé l'ordre d'établissement du devis de réparation de son véhicule et qu'à cette occasion elle avait reconnu avoir pris connaissance des conditions générales affichées

conseil syndical énonçant que des travaux ne pouvaient être effectués en raison du défaut Q... paiement Q... ses charges par un copropriétaire, dont la contribution s'élève à 20 % des millièmes, ont été affichées

, les résultats des élections des membres de la délégation du personnel du comité social et économique (CSE) au sein de l'établissement de La Courneuve de la société Carrefour Supply Chain ont été affichés

signé le protocole préélectoral en vue du renouvellement des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise du Groupement d'intérêt économique Arema ; que la liste des électeurs a été affichée

a été signé entre la société [1] et le syndicat [3] ([3]) pour l'élection des délégués du personnel devant se dérouler les 10 et 31 octobre 2013 ; qu'à la suite d'un mouvement social, l'employeur a affiché

Y... en paiement d'une provision à valoir sur la réparation du préjudice causé par l'édition et la distribution d'affiches publicitaires indiquant le cabinet du docteur Dominique X... comme étant le seul

à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer ainsi que sa mauvaise foi, l'action engagée procédant d'une intention dilatoire caractérisée par la volonté affichée

La société Tikehau capital a assigné les consorts [K] ainsi que les sociétés Afica et Favi aux fins de voir annuler cette résiliation. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

et les droits de construire y attachés qu'elle a garantis dans les mêmes termes; que l'acte de vente du 6 mai 1992 faisait état d'un permis de construire délivré le 5 février 1991, régulièrement affiché

X... avait affiché une enseigne publicitaire dans sa pharmacie énonçant "Parapharmacie moins chère qu'une para" et, d'autre part, que cette pharmacie se situait à proximité du magasin exploité par la société

à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer ainsi que sa mauvaise foi, l'action engagée procédant d'une intention dilatoire caractérisée par la volonté affichée

à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer ainsi que sa mauvaise foi, l'action engagée procédant d'une intention dilatoire caractérisée par la volonté affichée

que, dans le cas du stand de Colombes, l'opération avait commencé le jour de l'ouverture, d'autre part, parce que les articles commercialisés étaient en majorité uniques, et a ajouté que les prix affichés

Paris a notamment ordonné à la société Beuzeville Immobilier d’avoir à remettre à la société [A] [Z] les documents suivants : - Dans le cadre de son activité de Gestion Immobilière : * La ou les affiches

jardin ; ASMAR, le brun ; BURQUA - FAM, la bouche ; HAJJ, le pèlerin ou le sage ; KANZ, le trésor ; NUR (Nùr), la lumière et OURIS, la sublime, des flacons des parfums, du vaporisateur Nomade, et de l'affiche