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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd8870f
15 mai 2006
15 mai 2006
Société AIOI MOTOR AND GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED venant aux lieu et place de la société AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED, Ayant son siège 36, boulevard de la République 92423 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c5
15 mai 2006
15 mai 2006
Société AIOI MOTOR AND GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED venant aux lieu et place de la société AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED, Ayant son siège 36, boulevard de la République 92423 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
D... 82270 MONTPEZAT DE QUERCY sans avoué constitué Société UDAF DE L'AUDE Rue de Vaucanson 11850 CARCASSONNE sans avoué constitué COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 Mai 2005 en chambre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2211557_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
département des Hauts-de-Seine a chargé la société IPSO FACTO d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une opération de construction d’un nouveau club-house tennis-golf au haras de Jardy à Vaucresson
Source officielleMagistrat Gibelin
DTA_2406365_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., notamment le fait que l’intéressé a fait l’objet le 28 juin 2024 à 6h50 sur la commune de Vaucresson d’une mesure de rétention de son permis de conduire pour avoir commis une infraction punie par
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02262_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
- elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation, étant motivée par l'absence de logement stable et de ressources suffisantes pour se maintenir en France ; il réside dans son appartement à Vaucresson
Source officielleChambre des Référés
69b884f0cdc6046d47e7a757
2 octobre 2025
2 octobre 2025
lors des débats Madame FORNILI, lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDERESSE Société AD GRAND OUEST immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n° 775 609 431 dont le siège social est sis 6 Rue Vaucauson
Source officielleCabinet 9
67f81ed2cf40727a004415e4
10 avril 2025
10 avril 2025
’article 450 du code de procédure civile, et en premier ressort FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [F] [W] et Madame [M], [P], [Z] [E] se sont mariés le 10 avril 2021 à Vaucresson
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b3acdc6046d47957a73
7 janvier 2026
7 janvier 2026
rendu le 11 Octobre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : AD N° RG : 21/00166 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Emily VAUCANSON
Source officielleJCP TANCREDE
6866e576d33109fd079b58c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
412 653 180 dont le siège social est sis Toyota Allée 5, 50858 COLOGNE (ALLEMAGNE), prise en sa succursale : TOYOTA FRANCE FINANCEMENT dont le siège social est sis 36 Bd de la République - 92423 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85644
3 avril 2001
3 avril 2001
Guy 76220 GOURNAY EN BRAY représenté par Me COUPPEY (avoué à la Cour) assisté de Me Augustin PARAISO (avocat au barreau de ROUEN) INTIMEE : STE IMMOBILIERE VAUCRESSONAISE 17 rue des Jardins 92420 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8770a
1 février 2005
1 février 2005
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Marc B... 41 avenue de La Celle Saint Cloud 92420 VAUCRESSON représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8857b
31 mai 2006
31 mai 2006
SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Anne-Florence X... né le 08 Juillet 1967 à VITRY SUR SEINE (94) 9 rue du Professeur Victor Pauchet - 92420 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd87
7 mai 2008
7 mai 2008
l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du CPC ENTRE : Société AIOI MOTOR AND GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE 36 Boulevard de la République 92420 VAUCRESSON
Source officiellecomm
6137211fcd580146773f12ab
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Avilly Saint-Leonard (Oise), ..., 13°/ Madame Chantal Z..., demeurant à Paris (14e), ..., 14°/ Monsieur Jean-Yves K..., demeurant à Paris (18e), ..., 15°/ Monsieur Michel N..., demeurant à Vaucresson
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae6
25 mars 2008
25 mars 2008
JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me LAMBERT, avocat au barreau de CARCASSONNE Monsieur Mustapha C... exerçant à l'enseigne FACADES AUDOISES Entreprise FACADES AUDOISES ZAC SALVAZA Rue Jacques Vaucansson
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102533_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Or il résulte de l'instruction que les cinq communes mentionnées par la requérante, Garenne-Colombes, Neuilly-sur-Seine, Vaucresson, Ville d'Avray et Boulogne-Billancourt, présentent des taux d'atteinte
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007845812
16 décembre 1994
16 décembre 1994
FREYRIA demeurant résidence Nazeleyre, 18, boulevard de la République à Vaucresson (92420), M. J.M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e14
20 novembre 2007
20 novembre 2007
AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LTD elle-même venant aux droits de la CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY OF EUROPE COMPANY (EUROPE) LTD et de la COGERIFT 36 boulevard de la République 92423 VAUCRESSON
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55d4
16 octobre 2014
16 octobre 2014
EGLANTINE, ayant pour associés et co-gérants, M. et Mme [X] [H], a acquis en l'état futur d'achèvement le 1er décembre 2000 une maison d'habitation avec jardin, dépendant de la résidence « Le domaine de Vaucresson
Source officiellePage 11 sur 14