(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1990 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M. Daniel Y..., 2 / de Mme Y..., son épouse, demeurant ensemble ...

confirmé la décision de la CIVI en date du 16 mars 2000, qui a déclaré irrecevable sa demande, alors, selon le moyen : 1 / que prive sa décision de base légale au regard de la règle Contra non valentem

situation administrative, la cour d'appel qui ne s'explique pas sur la lettre produite aux débats, ainsi qu'il résulte du jugement, émanant de son avocat, laquelle avait sollicité du sous-préfet de Valenciennes

...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs de Monts, Corondel, Desse de France, Desna de Labio, Valautin

de Paris (la BNP) a assigné Mme X... en paiement, et a été déboutée ; qu'un acte d'appel a été déposé au nom de la BNP "agissant poursuites et diligences de son représentant local domicilié à Valenciennes

Jean-Claude Dessenne, avocat au barreau de Valenciennes, agissant en qualité de gérant, en cassation d'un même arrêt rendu le 15 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambres réunies), au profit du

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section industrie), au profit de M. Yves Y..., demeurant ...

N° RG 26/00050 - N° Portalis DBZT-W-B7K-G42T TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° RG 26/00050 - N° Portalis DBZT-W-B7K-G42T Code NAC : 63A Nature particulière :

général, auquel les avocats ont été invités à répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 juin 2016), que Valentina

d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes

d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes

d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes

d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes

d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes

Philippe X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit de la Caisse maladie régionale du Nord, service

par les eaux provenant des chambres de service, que deux autres sociétés civiles immmobilières étaient elles-mêmes propriétaires de plusieurs chambres situées au-dessus de l'appartement de Mme Levi-Valensin

Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline Y..., 2°/ Mme Coralie Y..., 3°/ Mme Chantal Z..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la société Les Valentins

#Valentino Chesi u.a. gegen Rat der Europäischen Union.#Rechtssache T-172/95.