"alors, d'autre part, que, dans son mémoire régulièrement déposé, le demandeur faisait valoir qu'il résultait des pièces de la procédure relative à l'infraction commise le 30 juillet 1993, que le vêtement

société Fernande et la société des Chemisiers de l'Opéra ont été créées en 1959 à Marseille ; que ces deux sociétés, qui avaient les mêmes dirigeants, avaient respectivement pour objet la vente de vêtements

complémentarité des activités des sociétés Mory Global et DHL Express, lesquelles exerçaient toutes deux des prestations de messagerie, le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

Distri clim avait exercé, dans les locaux assurés, à compter du 1er mars 2014, une activité de vente en gros de tout appareil de climatisation, qui, distincte de l'activité initiale de stockage de vêtements

fabrication et de distribution par lequel la première a concédé à la seconde le droit exclusif de fabriquer et de vendre sous la marque Pierre X..., dont le prestige mondial était rappelé, trois "lignes de vêtements

puis elle plaçait son sac à main sur ses jambes et se collait à la fenêtre ; que l'individu changeait de position et se tournait vers elle, mettant sa main gauche sur son genou, dissimulée par son vêtement

heures à 12 heures ; que les enquêteurs précisent avoir constaté après 11 heures qu'à l'arrière de la bâtisse sise au [...] , un individu de corpulence forte, en tenue civile, qui ne sont pas des vêtements

Droits indirects ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une enquête du SRPJ a révélé qu'Antoine X... et Fortunato Y..., gérants de fait d'une société de vente de vêtements

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société JL Vêtements, les conclusions de M.

mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Iroise vêtements

Style boutique enregistrée sous le n° 713.192 pour désigner, notamment, des vêtements pour dames, a agi en contrefaçon de cette marque et concurrence déloyale à l'encontre de la société Christian Y...,

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Golfer Green (société Golfer) est titulaire de trois marques complexes associant la dénomination "Golf and Green" à des dessins, désignant notamment des vêtements

pour ce qui concernait la saison printemps-été 2005, de lui avoir ordonné de cesser tout acte de fabrication, d'importation, de commercialisation et de publicité relatifs aux dites marques pour des vêtements

de vol dans sa chambre et notamment des bijoux qu'elle portait sur elle, ni le fait qu'elle n'ait entendu aucun bruit avant sa prétendue agression alors que son armoire était partiellement vidée de vêtements

(des vêtements portés?) durant la destruction du matériel de vidéosurveillance (?) [Y] [B] (?)

conséquence, il n'y avait pas lieu de suivre à l'encontre de la personne mise en examen; "aux motifs que Y... a été mis en examen pour avoir à deux reprises, en juillet 1984, glissé un doigt sous les vêtements

résulte que Gilles X... faisait partie du groupe des agresseurs, puisque ces trois brigadiers ont suivi ce groupe depuis le lieu de l'agression jusqu'au lieu de l'interpellation ; que Gilles X... était vêtu

colle ", et après " le sexe est mou ", notamment ; lors des entretiens à l'hôpital des enfants, Lise a précisé qu'elle avait reçu du sperme sur son pyjama, et plus précisément dans la poche de ce vêtement