constater que les propos provocateurs de l'auteur, s'ils peuvent être ressentis comme choquants, ne se rapportent qu'à une image totalement inventée et désacralisée de Jésus Christ, auquel il est prêté, à travers

X... ont été poursuivis du chef d'entrave à la circulation sur une voie ouverte à la circulation publique, par mise en place d'une chaîne en travers de la route de la traversière à TEVA 1 UTA pk [...]                  

..., effectuée par remise de la copie de l'acte à la mairie, et pour déclarer en conséquence irrecevable comme tardif l'appel du jugement, énonce qu'est nulle la signification faite à une société à travers

[E] a trébuché et est tombé au travers de la lucarne du garage de son voisin, M. [H], heurtant dans sa chute le véhicule de ce dernier qui y était stationné. 2.

qu'elle avait porté à la connaissance de la société MBA que les travaux réalisés par elle avaient rendu les locaux particulièrement dangereux en raison de la présence, dans un endroit sombre, d'une trémie

ceci de la façon suivante : en élaguant ses arbres, arbrisseaux et végétations à raison de deux fois par an en mars et en octobre afin que les branches ne dépassent pas la limite de séparation au travers

    The expropriated area was later integrated into planning framework for Tres Cantos through a series of successive plans.

(les consorts Y...), ont assigné ces dernières en vue de la suppression de clôtures édifiées par elles en travers du passage ; Sur le second moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt

le 10 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Saint-Martin, dont le siège social est ..., 2°/ de la société Trèges

automobile, a, dans une courbe à gauche, où la chaussée s'élargit à trois voies, fait un écart pour éviter une voiture venant en sens inverse en empruntant un couloir de présélection; que s'étant mis en travers

X..., engagé par la société Michaux-Bronchain le 9 septembre 1985, a été victime d'un accident du travail le 8 novembre 1985; que, pour nettoyer une trémie, il est descendu dans la cuve, et que son

direction de la société, sans assumer la gestion de celle-ci, dans laquelle il ne peut s'immiscer et que seul peut être qualifié de dirigeant celui qui exerce à titre habituel une activité de direction à travers

l'intervention sur le site de plusieurs entreprises étrangères, sans qu'elle ait reçu au préalable de déclarations de détachement de salariés étrangers, que des travaux étaient effectués à proximité de trémies

agents publics passibles de moins de dix ans d'emprisonnement ; que cette disposition s'applique en l'espèce aux faits commis par Patrick Y... lesquels entrent dans le champ syndical dès lors qu'à travers

l'enfant conçu et à naître à ses parents, la préjudice à raison du décès d'un autre membre de la famille ne peut être présumé ; qu'en considérant que le fait de ne connaître l'un de ses aïeuls « qu'au travers

O... à travers la société LMB détenue à 100 % par sa holding Tenc", la cour d'appel a méconnu les termes du litige, en violation des articles 4 et 7 du code de procédure civile ; 2°/ qu'un acte accompli

. ; "aux motifs que Jean-Claude X... apparaît à travers les éléments de la procédure comme l'un des principaux auteurs d'un important trafic de véhicules volés, en association avec Maurice Y..., même

une certaine somme sa contribution au titre du devoir de secours, alors que, selon le moyen, d'une part, il avait dans ses conclusions fait valoir qu'il était salarié dans une société d'intérim au travers