l'assemblée générale pour réaliser des travaux consistant à traverser le couloir commun avec démontage des tomettes pour creuser une tranchée et y encastrer une canalisation d'évacuation de nouvelles toilettes

Elle explique pouvoir marcher seule, devoir se tenir pour aller aux toilettes. Elle indique chuter fréquemment, à cause de la perte soudaine de force dans ses jambes.

pas tenue de procéder à des recherches qui ne lui étaient pas demandées, et qui a constaté que le salarié avait détourné au préjudice de la société JDL beauté cent cinquante-neuf flacons d'eau de toilette

de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que, le handicap de Jean X... faisait obstacle à ce qu'il puisse se rendre aux toilettes

de la parole que fin février 2000 ; - déjà depuis février 2000 et avant donc que son supérieur ait eu connaissance officielle de cette plainte il lui avait été fait interdiction de faire seul la toilette

d'outillage et de caoutchouc pour applications techniques (la société), au cours des années 2008 à 2010 ; que les inspecteurs du recouvrement ayant constaté que certains salariés de l'établissement Max Touret

prévenu coupable de l'infraction, les juges d'appel énoncent que la société qu'il dirige commercialise, sous la dénomination Paris-Dakar, phonétiquement ressemblante à celle de Drakkar, une eau de toilette

X... a été engagé le 4 janvier 2003 par la société Touflet tradition en qualité de chauffeur livreur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 12 décembre 2003 ; que, contestant ce licenciement et s'estimant

La société Touflet Boulanger est venue depuis lors aux droits de la société France Pain.

des enfants, ne pas stocker à plus de 35° C, contient chlorure de méthylène et méthanol"; au titre des recommandations, les mentions : "Bien ventiler pendant les travaux - Nettoyer le matériel avec "Touprêt

enfants des lectures bibliques, la nudité n'étant aperçue que lorsqu'il se déshabille (D115 à D130) ; qu'elle déclare, qu'elle n'a jamais pris de bain avec son père, que c'est sa mère qui lui fait la toilette

que : - l’état de vétusté du bien immobilier le rend impropre à la location – il n’a ainsi plus été loué depuis 2014 – en raison d’un défaut de raccordement au réseau d’assainissement rendant les toilettes

domicile ; (...) qu'entendue par les policiers, la jeune fille évoquait des actes de violence et des abus sexuels commis par son père entre 1991 et 1996 ; qu'elle expliquait que lorsqu'elle faisait sa toilette

Charles B... et Jeannine C..., pensionnaires au Centre Jacques Parisot, ont tous déclaré, soit par paroles soit par gestes, que Lionel X... se montrait brutal envers eux lorsqu'il leur faisait la toilette

enlacée et lui avait prodigué quelques attouchements, la seconde, il aurait tenté de lui imposer une fellation, avant, devant son refus et la menace d'ameuter le voisinage, d'aller se masturber aux toilettes

l'endroit, sans imposer en quoi que ce soit l'implantation permanente de la caravane ; qu'enfin, le prévenu reconnaît lui-même que l'éclairage se fait à partir d'une batterie et que les WC sont des toilettes

le dos ; qu'il a indiqué que l'âge de Célia Y... ne devait pas conduire à sous-estimer les souffrances endurées et que les fractures, mais aussi les manipulations au moment des changes et de la toilette

des résidents et des relations avec ces derniers et leurs familles'', sans vérifier, comme il lui était demandé, si l'opposition au licenciement de Mme [T] pour des faits commis à l'occasion de la toilette