Thierry Y... aurait agi en qualité de mandataire de M.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 juin 2004, qui, pour fraude fiscale, les a respectivement condamnés à 18 et 12 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 janvier 2005), que la société Elon a confié à la société Prométal la construction de la charpente

ainsi, alors, selon le moyen, que comme le faisait valoir la victime dans ses conclusions d'appel, l'expert indiquait dans son rapport qu'il ne pourrait pas réintégrer ses activités de monteur en charpentes

Thierry, - LA FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS FORCE OUVRIERE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 15 octobre 2003, qui, dans

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000

Y... et correspondant à des frais ; que Thierry Y... est consultant de la société PAC et salarié de la société PAC LTD ; qu'il n'est pas établi que les frais comptabilisés ont été fait dans l'intérêt

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 30 mai 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentative

Z... et de l'avoir condamné, en conséquence, sur l'action pénale, au paiement d'une amende de 1 000 francs et sur l'action civile à verser à Thierry Z..., partie civile, la somme de 1 000 francs à titre

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1er section, en date du 31 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

auprès des Mutuelles d'assurances des artisans de France (MAAF), titulaire du lot "garde-corps", la société Pommier, assurée auprès de la SMABTP, titulaire du lot "menuiseries alu", la société Les Charpentiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) du collège des Charpennes

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MARS 2024 1°/ La société Adova Group, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société [E] Charpentier

Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés FR Bedding, [F] Charpentier, ès qualités, et 2M & associés, ès qualités, de la SCP Spinosi, avocat de

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MARS 2024 1°/ La société Nord Bedding, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société [X] Charpentier

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 février 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour