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210 résultats pour « Sylvie BARONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02117_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, - et les conclusions de M. Guillaume Toutias, rapporteur public.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02910_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00140_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 octobre 2022 et 27 décembre 2022, l'ONIAM, représenté par Me Sylvie Welsch, conclut au rejet de la requête d'appel et, par la voie de l'appel incident, à

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00890_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 mai 2023, 22 janvier 2024 et 12 février 2024, Mme C, représentée par Me Sylvie Racle, demande à la cour : 1°) de réformer

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c28cdc6046d47b07a3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[O] ressentant à nouveau une gêne nasale avec sensations de pesanteur, il a consulté à nouveau le docteur [V] qui a préconisé une nouvelle intervention pour enlever les bâtonnets.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f2b787c4000862f5cb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

société de droit maltais, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] MALTE Représentée par Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec49

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Z..., également directeur de la société Oakfields Foods Limited, le convoquant au siège de cette dernière en Angleterre situé à New Barnet, en vue d'un entretien devant se dérouler avant le jeudi suivant

Source officielle
CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Frédéric PILLOT, Président de Chambre, et par Sylvie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59b2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ENGIE-AXIMA, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 110 291, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 10] représentées par Maître Sylvie

Source officielle
CA

6e chambre

603415ce552e0a059ef8e064

Appel

7 février 2017

7 février 2017

suivant fixé au 24 janvier 2017 puis prorogé au 07 février 2017, les parties en ayant été avisées dans l'affaire entre : Monsieur [A] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Nicolas BARBRET

Source officielle

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