, Ipad) leur permettant d'exécuter l'intégralité de leurs tâches administratives à l'extérieur de leur domicile et que les outils et documents nécessaires à l'exécution de leur travail peuvent être stockés

nature de l'offre "satisfait ou échangé" par l'apposition de nouveaux auto-collants ainsi rédigés "offre découverte satisfait ou échangé, valable jusqu'au 13 août 1999, dans la gamme "Clic et Go", selon stocks

[N], sous astreinte, à produire les bordereaux de souscription des stock-options sur toute la durée du contrat du travail, ainsi qu'un état Air France de leur valeur de souscription pendant la durée de

de prud'hommes a été induit en erreur à la suite d'une fausse déclaration du gérant de la société qui non seulement ne lui a pas réglé son salaire mais de plus, lui doit une somme importante sur un stock

dans lesquels sont entreposés les produits SAGESS ; que l'article 5.6 précise que "les représentants de la SAGESS peuvent à tout moment vérifier l'existence des produits appartenant à la SAGESS (les stocks

société ESSE et la société ACROPO, la première a donné mandat à la seconde de vendre au détail au nom et pour le compte d'ESSO, les produits énergétiques pour lesquels ESSO a mis à sa disposition un stock

L'ouverture de la procédure s'est accompagnée d'un maintien de l'activité et donc la transformation du stock durant la poursuite d'activité ; 3.

X..., de vendre en juin et juillet 1997, à la société Palissière, le stock d'eaux de vie sur lequel elle bénéficiait d'un warrant garantissant le crédit en compte courant de son client, la caisse régionale

X..., avec faculté de se substituer une personne morale et notamment engagement de racheter le stock valorisé à la date de la cession ; que l'acte de cession a été signé le 11 février 2002 par le liquidateur

d'établir l'existence de manoeuvres frauduleuses antérieures à la remise de fonds par elle à la société Garage de la Roquette pour le financement d'achats de véhicules en vertu de contrats de crédit stock

société de caution mutuelle des organismes stockeurs de produits du sol de l'Isère, sur un billet à ordre souscrit par la société Rimet, en contrepartie d'un crédit correspondant à la valeur de ses stocks

. ; qu'il y a lieu de rappeler les irrégularités relevées par l'Administration des Impôts ; en matière de stocks : - le stock au 30 septembre 1992 est inexact car incomplet en raison de la présence

R... a « fait usage de ce faux dans le cadre d'une procédure collective » « dans le but de dissimuler » « le détournement du stock de montres », la cour d'appel ne s'est pas conformée aux exigences des

en poids, ce que les premiers juges ont exactement retenu ; que la méthode de gestion des stocks en poids ne saurait justifier la carence de la société Goldriver à fournir les justificatifs exigés par

prévoient que les marchandises à liquider doivent être en possession du commerçant depuis plus de trois mois ; qu'il est prouvé et reconnu que 198 vêtements ont été livrés en novembre 1992 et mêlés au stock

"pour que des charges liées aux achats de stock soit différés" (sic). Cette attestation ne met pas en cause M. S... quant à l'évaluation des stocks.

saisi fait grief à l'arrêt de limiter à un montant de 5 000 euros la condamnation mise à la charge du commissaire-priseur en réparation du préjudice lié à l'annulation de la première adjudication du stock

16 B du Livre des procédures fiscales ; " alors, de troisième part, que le juge qui relève successivement des indices suivant lesquels le GIE et les sociétés qui en sont membres majoreraient leur stock