, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Isabelle SEGUIER-BONNET, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant

BPIFRANCE FINANCEMENT, indique à la Cour que sa cliente est également représentée par Me Gérard SEGUY de la SCP SEGUY-BRU, en qualité d'avocat plaidant au barreau du GERS et que lui même officie en qualité

Giraud, président, - les observations de Me Dhieux subsituant Me Seguin avocat de M. D et de Mme A D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Giraud, président, - les observations de Me Dhieux subsituant Me Seguin avocat de M. D et de Mme A D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Seguin Duteriez, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Seghier, avocate de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 mai 2022 et 25 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril

; CONDAMNER la société OMP 7 à payer la SCI SEGUR la somme de 43.573,52 € au titre du bail commercial conclu le 08 octobre 2021.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2022, Mme E B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale des enfants mineurs D A et C A, représentée par Me Seguin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2023, Mme B C A, représentée par Me Seguin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de Maine-et-Loire

A B, représenté par Me Seguier-Leroy demande au tribunal ; 1°) à titre principal, de condamner l'Etat à lui verser les sommes de 307 032 147, 54 euros en réparation de la perte de revenus résultant

. - La Pyramide, 94009 Créteil Cedex, représentée par Me Segui, mandataire, 2°/ de la société GARP - FNGS, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

DU MONTANT DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE FACTUREE PAR CE DERNIER A L'ACQUEREUR AMIABLE D'UN MATERIEL DEPENDANT DE CETTE LIQUIDATION ET SUR LEQUEL LA SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION INTERNATIONALES (SEGI

le versement de 1 200 euros à Me Seguin.

C B, ainsi que les conclusions de la société civile immobilière Ségur et de la Ville de Paris fondées sur l'article L. 761-1 du code de justice administrative, sont rejetées.

[Y] [V], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Ségur, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], représentée par la société de Keating, en la personne de M.

date du 17 juillet 2023 avec effet au 18 juillet 2023, la SA d’HLM HABITAT DU GARD a donné à bail à Madame [J] [S] un appartement situé sur la commune de NIMES (30000), 13 rue Pierre Curie, Résidence Séguier

Les circonstances que les augmentations de charges salariales sont la conséquence d’accords politiques, tels que ceux conclus à l’issue des négociations dites "Ségur 1" et "Ségur 2", ou de l’extension