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301 résultats pour « Sarah AMOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02433

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

contrat à durée indéterminée à compter du 24 septembre 2012, lequel ne nous est pas fourni ; que les prévenus produisent des attestations des services de la Mutualité Sociale Agricole de Mayenne-Orne-Sarthe

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Section 9

6a0e0f90cdc6046d475acaa6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Joël CATHALA, Vice-Président, Julie LUDGER, Vice-Présidente, Sarah DOS SANTOS, Juge, DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 04 Décembre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f0a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

SA URBAINE DE BATIMENT (URBAT) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sarra JOUGLA YGOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : C0875 et assistée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010473_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

présenté par la requérante présentait de nombreuses tâches jaunâtres qui ressortaient sur la peinture blanche, qu'on pouvait observer des manques de peinture sur certaines parties de l'échantillon et des amas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9219d

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00411 ARRÊT DU 24 Mars 2015 APPELANTE : LA SARL SOTHECA L'ABBAYE CAFE 40 bis Boulevard Ayrault 49100 ANGERS non comparante-représentée par Maître Sarah

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de la MEUSE substitué par Me SEGAUD, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01940

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Y... et n'était pas signé ; que Mme Sarah Y... confirmait avoir été avisée par l'intermédiaire de M. Said E... ancien salarié de la SAS Links que des faux avait été commis par M. X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304033_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A soutient qu'il est présent sur le territoire depuis plus de quatre ans, qu'il y a développé un cercle d'amis qui constituent une aide précieuse face à la maladie et qu'il témoigne d'une réelle volonté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10579

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Conception Santelli a été licenciée et a contesté son licenciement devant la juridiction prud'homale ; que ses relations avec Christian A... sont difficiles depuis son éviction en 2011, que ce dernier est un ami

Source officielle
CC

soc

61372130cd580146773f1b58

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Jean-Paul J..., demeurant ... à Saint-Ame (Vosges), Vagney, 2°) M. Mohamed O...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6013649339d2a8b1d8361d6d

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

AMM N° RG 20/02882 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KRRR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0af3b7cdc6046d47110a5d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

YAG CONSULT [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sarah CHARBIT-SEBAG, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint Martin/Saint Barthélémy INTIMÉS : M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dfe129cdc6046d475e1b40

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PRO HYGIENE SOLUTION Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sarah KRYS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/03970 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7T6R N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872fe2f36c9774d809e2

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[I] a roulé plus de 12 300 km entre l'achat du véhicule et la panne et que suite à la vente, des réparations ont été faites par un ami du demandeur (cf. rapport d'expertise).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0122JUD007206810

Admin. suprême

22 janvier 2019

22 janvier 2019

    L’article publié dans le quotidien Sabah 17.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdd

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 22 Octobre 1983 à BOURGES (18000) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00721

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

exploitation est dégradé, qu'il est seul autorisé à faire des traitements sur l'exploitation, et qu'il participe avec son épouse à un projet professionnel de sa fille [B] pour une ferme dans la Sarthe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC003035209

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

Par ailleurs, il prétendit qu’un ami de son frère lui aurait proposé de faire deux versements postaux dans le but d’aider la veuve d’un autre ami qui avait été condamné à deux ans de prison en raison de

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203156_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

la protection fonctionnelle dans le cadre de la plainte qu’il a déposée à l’encontre des parents de l’adolescent victime des violences commises le 23 août 2020, de ce dernier ainsi que de l’un de ses amis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00220

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Y... et des courriels échangés que leur fille y séjournait et qu'ils y recevaient des amis.

Source officielle