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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

254 résultats pour « Sandrine BARRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe V

—

intraosseux intrabuccal LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD034 Pose de barre

Article Annexe 1

—

La barre franche doit pouvoir pivoter d'au moins 45° de chaque côté. 7.1.3. L'installation d'alimentation en carburant du moteur comprend une nourrice homologuée.

Article 8

—

L'emplacement est barré d'une croix en diagonale par ligne continue de couleur jaune ; -la délimitation des emplacements réservés de manière permanente est effectuée par une ligne continue de couleur jaune.

Article Annexe

—

Les loges de mise bas où les truies peuvent se mouvoir librement doivent être munies de dispositifs de protection des porcelets tels que des barres. C.-Porcelets. 1.

Article 5-3

—

Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU1. Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires.

Article Annexe III

—

L’examen portera sur les signes suivants : Les 26 lettres de l’alphabet ; Les 10 chiffres ; Le point ; La virgule ; Le point d’interrogation ; La barre de fraction ; La croix ; L’apostrophe ; L’attente (AS) ; La fin de transmission (VA).

Article 103

—

à l'article 26 du présent arrêté ; b) Le poids B de bagages en soute et le poids BX de bagages sur le toit, visés aux articles 4 et 6 du présent arrêté, pourront être ignorés pour l'application de ces articles ; c) La prescription d'écartement des barres

Article Annexe 1

—

Polyradiculonévrite aiguë inflammatoire (syndrome de Guillain-Barré). N° 98. Myasthénie.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 76-15 et 76-16 Tous produits de ces positions. 78-04 Tables, feuilles et bandes en plomb ; poudres et paillettes de plomb. 80-03 Barres

Article 3

—

systèmes de protection pouvant agir en particulier sur des systèmes de sauvegarde permettant d’éviter ou de réduire les conséquences des accidents et incidents pou­vant affecter l’installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres

Article Annexe II

—

Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code barre. 1.6.

Article Annexe 3

—

Les indicateurs autres que les indicateurs à aiguille et les graphiques à barres ne sont pas autorisés. 2. L'échelle de l'indicateur doit avoir au moins 20 cm de longueur et peut être circulaire ou rectiligne.

Article Annexe

—

La production de figues atteint 1 260 tonnes tandis que la cerise est passée sous la barre des 1 000 tonnes.

Article 1

—

A la demande du candidat, lors de l'épreuve hors circulation de la catégorie CE camion-remorque, il peut aider à relever ou abaisser la barre anti-encastrement si sa mise en place se révèle difficile.

Article Annexe II

—

Elle peut être également portée sur le procès-verbal, en complément, sous forme de code-barres. 1.6.

Article ANNEXE

—

creux et accessoires correspondants en acier. 24. 20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24. 3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier. 24. 31 Etirage à froid de barres

LEGIARTI000028243631

—

V/19 EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

LEGIARTI000041943116

—

poste de gouverne pour les situations suivantes : a- 30/12/2026 a- 30/12/2026 a- non 6.08 Régulateur de vitesse de giration 30/12/2029 30/12/2029 6.09 Contrôle CHAPITRE 7 : TIMONERIE (ex chapitre 7) 7.01.01 Timonerie agencée pour que l'homme de barre

LEGIARTI000024933435

—

V/19 EN 60945 (2002) B + D A.1/4.8 Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 A.1/4.9

Article 5

—

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

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