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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ec
4 mars 2002
4 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame BRETON, Conseiller Monsieur MICHEL, Conseiller GREFFIER : Mademoiselle Valérie BERGANZONI, Adjoint
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f5
10 janvier 2001
10 janvier 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame ROUVIERE, Conseiller Madame BELAVAL, Conseiller GREFFIER Madame Francine A..., adjoint administratif, faisant fonctions
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:159
21 juin 1979
21 juin 1979
. # Metallurgica Luciano Rumi SpA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # EKSF-salg i henhold til prisliste. # Sag 149/78.
Source officielleChambre 1-5
6a193043cdc6046d4754fb7a
28 mai 2026
28 mai 2026
[F] [M] [Y] Assignation en Intervention Forcée remise le 10.06.2025 à étude Représentant : Me Philippe RULLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Melle [X] [V] [S] [U] Assignation en Intervention
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0ae
6 juin 2011
6 juin 2011
Rui-Manuel X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24a5e2fbe7c900435c2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Rullier qu'il fallait mieux avoir quelqu'un de moins rapide mais de plus sérieux, afin de n'avoir aucun retour de la part des clients qui l'apprécie.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Mario Rui U...
Source officielle1ère Chambre
627a0165dd6bd9057dc56cda
9 mai 2022
9 mai 2022
judiciaire de NANCY en date du 28 janvier 2022 - RG 22/00038 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 1244/22 RG N° : N° RG 22/00268 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5LZ APPELANTS : Monsieur [D] [B] Représentant : Me Rui
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62cd0f13e91c8e9fcf071303
9 juillet 2022
9 juillet 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Emmanuelle Demaziere, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62cd0f13e91c8e9fcf071311
9 juillet 2022
9 juillet 2022
le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, [J] [P], à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201777
10 novembre 2009
10 novembre 2009
assuré auprès de la société Abeille assurances, a subi, le 8 janvier 2001, une perte de plusieurs dizaines hectolitres de vin lors du remplissage d'une cuve par un préposé de la société de transports Rullier
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2f7bf535a2d228f9572
2 octobre 2024
2 octobre 2024
mise en état de la chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 02 octobre 2024, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de chambre, magistrate de la mise en état, assistée de Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6707705881e733ee2698325f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
mise en état de la chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 octobre 2024, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de chambre, magistrate de la mise en état, assisté de Gaëlle RULLIER
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155513
23 avril 2010
23 avril 2010
Ruffin A, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
686c0bd0dd7001754d61a6f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
EDEN (AZUR ARBOIS IMMOBILIER GROSSES délivrées le à Maître Philippe RULLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Anne-Cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037963748
10 décembre 2018
10 décembre 2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSTAURATION DE FORFAIT JOUR AU SEIN DE RUBIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046985960
24 juin 2022
24 juin 2022
ACCORD SUR LES COMMUNICATIONS SYNDICALES AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE
Source officiellecomm
6137234ccd58014677407f7f
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCP Ruffié, les conclusions de M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa7ebe64d7e510245270
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 16 octobre 2024, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente de chambre et magistrate chargée de la mise en état, assistée de Gaëlle RULLIER
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
66352a4fe4b5292aaa662a3b
23 avril 2024
23 avril 2024
avocat au barreau de MARSEILLE Appelée en la cause : Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 5] DEFENDERESSE S.A.R.L. [16] [Adresse 17] [Adresse 8] [Localité 3] rep/assistant : Me Philippe RULLIER
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