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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68f1d9139abd0e067a21944f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SIMON-THIBAUD Me Lionel CARLES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Cannes en date du 23 Janvier 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 2018F00228
Source officielleChambre 4-6
652a301d7ed1ea83181123a9
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[E] [F] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleChambre 4-4
65b35b7e1d7564000872dbea
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Commissaire à l'éxécution du plan de la Société H&L, demeurant [Adresse 3] non représenté SAS H&L représentée en la personne de ses représentants légaux demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Roselyne
Source officielleJuge de l'exécution
68890cb5164153e3cd1d5852
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SIMON-THIBAUD le CRÉANCIER POURSUIVANT La SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 379 502 644, et dont le siège social est sis [
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentée par Me Roselyne SIMON - THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON - THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent LE GLAUNEC, membre de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de GRASSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la Société FONCIA AD IMMOBILIER domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 3-1
6870a4b605f84751fcf0f577
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident SAS WINDCLIFF PARTNERS, représentée en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
, assistée de Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante URSSAF PACA prise en la personne de son directeur, en sa qualité de représentant légal représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-5
65a77c468121050008662b35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DRAGUIGNAN Mme [X] [K] épouse [Y] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [L] [H] divorcée [P] Représentée et assistée par Me Roselyne
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Emilie VASSEUR, avocat au barreau de PARIS SAS SOCIETE DU LOUVRE LAFAYETTE prise en la personne
Source officielleChambre 1-2
6780be2a780de3a214879f0a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTE SNC [X] dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Source officielleChambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e1a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-9
633fc2a0e633183e2ee1770d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON, plaidant Monsieur [L], [R] [R] [Y] né
Source officielleChambre 2-4
65bb43cd1712fc000885e73f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-3
5fdaeceb859f208063128c2b
9 mai 2019
9 mai 2019
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sébastien SION de la SCP MOLAS ET ASSOCIES
Source officielleChambre 1-8
6319867b51eeae4f1309d024
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SIMON-THIBAUD Me Christine JEANTET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Proximité de FREJUS en date du 27 avril 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 11-19-0008
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7914
10 octobre 2022
10 octobre 2022
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [H] [L] Caisse CPAM DU [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri LABI - Me Roselyne SIMON THIBAUD
Source officielleChambre 1-1
69c38d9fcdc6046d47dd3a63
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SIMON-THIBAUD Me Grégory PAOLETTI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 20 Novembre 2024 enregistré(e) au répertoire
Source officielleChambre 4-8a
69d74988cdc6046d479cf2cd
8 avril 2026
8 avril 2026
SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - URSSAF PACA Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] en date du 17 Décembre 2024,enregistré
Source officielleChambre 3-2
696ab40bcdc6046d47942508
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge commissaire du tribunal judiciaire de Toulon en date du 12 Octobre 2021 enregistrée au répertoire général sous le
Source officiellePage 11 sur 42