AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ricard, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ricard, société anonyme, dont le siège

1 Avis n° 2025-5 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Raphaëlle Epstein-Richard LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la

professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : DRIDA dit DEGUIDA Léon, MARX Richard

et 316 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la Cour a rejeté la demande d'audition du docteur Richard

Richard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 décembre 1995, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs d'infractions à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rivaud bail, dont le siège est à Paris

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 La société Riad

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X..., né le [...]       , est décédé le [...]       

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socphipard, anciennement dénommée Société du 30, elle-même anciennement dénommée Banque Rivaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Richarde, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Desseaux, dont le siège est à Nagel Seez Mesnil à Conches-en-Ouche

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du Code pénal, 574 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Richard

tableau qui ferait l'objet du recel aurait été proposé à la vente à New-York et que les investigations menées ont permis d'apprendre que le tableau se trouverait actuellement en possession d'un certain Richard

X... qui dans la soirée du 28 juin 1985 reconnaît avoir " bu beaucoup d'alcool " lors d'une réunion amicale qui avait eu lieu chez Provent, locataire d'un appartement du 3ème étage de l'immeuble de Richard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance à deux enfants, Richard, le 2 janvier 1981 et Catherine

Richard que le chien de M.

Théo, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2004, qui, dans la procédure suivie contre Richard B... du chef d'homicide involontaire