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211 résultats pour « Quentin Azou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00177_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol et du sous-sol, le bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation, et des types et des quantités de déchets

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe3acdc6046d475785e7

Page 11 sur 11

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Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[M], en lui indiquant « la liste n'est pas très longue en terme d'items mais cela représente une grande quantité de data.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sociale, et à l'ancien article R4412-58 du code du travail visé par le décret n°2012 ' 134 du 30 janvier 2012 à savoir : créosote tétrachloroéthylène trichloréthylène plomb oxyde de souffre azote

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201092_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Cette insuffisance se caractérise notamment par un défaut de perméabilité, une propension aux tassements, une faible qualité agronomique affectant le potentiel de fertilité, et une faible quantité de matière

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00252_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

", à prévoir " une alimentation multi phase au moyen d'aliments adaptés aux besoins spécifiques de la période de production " et à ajouter des " quantités limitées d'acides aminés essentiels à un régime

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401639_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que la quantité maximale de déchets traitée par l'installation objet de l'arrêté en litige est de 85,2 tonnes par jour, alors que le seuil fixé pour soumettre les méthaniseurs

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207726_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

En premier lieu, la société civile Tour Prisma soutient que l’étude d’impact ne tient pas compte de l’exposition au dioxyde d’azote des occupants des verticalités O (ex AB) et C disposant de balcons ou

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

installations de méthanisation de matière végétale brute, effluents d’élevage, classées à la rubrique n°2781 de la nomenclature des installations classées, sont soumises à enregistrement, lorsque la quantité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01423_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Hauts de Badones-Montimas, désormais dénommé le comité de défense de Badones-Montimas, représenté par Me Maujeul, demande à la Cour : 1°) de saisir la Cour de justice de l'Union européenne de la question

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD001405717

Admin. suprême

30 janvier 2020

30 janvier 2020

  The detainees also mentioned the inadequate ventilation in the cell and said that mosquitos entered the cell in huge quantities (given that in the summer the window frame was removed). 15 .

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1706440_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

exécutées diffèrent de plus d'un tiers en plus, ou de plus d'un quart en moins, des quantités portées au détail estimatif du marché, l'entrepreneur a droit à être indemnisé en fin de compte du préjudice

Source officielle