[S] qui étaient chargés de positionner les poteaux autour desquels le béton devait être versé. 4. M.

instituée en faveur de la caution par la loi du 29 juin 1999, a, par arrêt du 12 juin 2001, rejeté les demandes de la BNP au motif que l'analyse des documents, produits par celle-ci, en vrac, sans pointages

second terme de cette mission, consistant à "préciser s'il est médicalement possible d'expliquer, comme le fait Bruno X..., la perforation du tympan par la chute de sa femme sur le sable et les cailloux pointus

d'effondrement partiel, grave et imminente, dudit immeuble ; qu'en l'espèce, l'expert a relevé que la sécurité était menacée, notamment en raison de l'insuffisance des planchers, de l'oubli de certains poteaux

d'instance n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations et a ainsi violé les articles 15 du Code civil et L. 133-2 du Code du travail ; 2 / que le jugement relève que, sur la base d'un pointage

l'égard d'un prévenu dont le casier judiciaire révèle son absence aux audiences des 22 octobre 2013 et 8 janvier 2015 et qui n'ont pas respecté les obligations du contrôle judiciaire, notamment, le pointage

démontrant l'insuffisance des garanties de représentation ; qu'en imposant à Michel X..., qui n'a jamais, pendant deux ans et demi (soit du 15 juin 2004 au 8 décembre 2006), failli à l'obligation de pointage

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987, qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987, qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

Parallèlement, nous vous informons de notre intention de mettre en place, dans les prochains jours, un système de vidéo-surveillance et un registre de contrôle et pointage de vos heures de travail.

demi-journée de travail, si le salarié l'a effectuée intégralement avant de déjeuner et n'a donc pas repris son activité après ; qu'en l'espèce, l'employeur faisait valoir qu'il résultait des feuilles de pointage

supplémentaires, la cour d'appel a affirmé, par motifs propres, que ‘' le salarié ne produit aucun décompte précis, se bornant à soutenir qu'il a été fait sommation à l'employeur de produire le cahier de pointage

BSF PROMOTION pour solliciter une expertise du fait de désordres de fragilité d’ossature de la façade arrière, d’absence de résistance mécanique du poteau porteur, d’humidité importante dans les caves,

d'études et d'application de composants Guiraud frères (SEAC) et à la société Bedaricienne Doras industrie (BDI), aux droits de la société Bedaricienne Feder béton, les travaux de fourniture et de pose de poteaux

Y... a été poursuivi pour avoir détruit, sur un terrain dont il est propriétaire indivis, quatre poteaux soutenant une ligne électrique, installée par un syndicat d'électrification (le syndicat), et exploitée

des opérations qu'elle a ainsi effectuées, il n'en demeure pas moins qu'il ne saurait lui être reproché, en qualité de simple personnel d'exécution qui n'apparaît pas avoir suivi une formation très pointue

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-14.178 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2021 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Garage du Poteau

l'avoir déboutée de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, d'une part, selon le moyen, la cour d'appel qui avait relevé que la salariée s'était présentée "au pointage