EN LA CAUSE DE : [S] [X] (SARL) [Adresse 1] Comparant par Maître [D] [A] [I] [Z] (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Alexandra BEAUX Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à Maître

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre

Celle-ci en effet apparaît tout à fait similaire à celles figurant sur les pièces de comparaison qui sont produites comme elle est concordante avec celle figurant sur les nombreux documents produits par

Condamner le même aux entiers dépens de l’instance avec distraction au profit de la SELARL CONCORDE AVOCATS, avocat sur son affirmation de droit. Ordonner l’exécution provisoire.

Elle rappelle qu'au moment de l'accident, Alexandre Z... était sous la garde de sa grand-mère, Madame Y..., veuve X...

ET ALEXANDRE X...

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre

Didier C..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt (RG n° 2, A 9605288) rendu le 9 mai 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Alexandre X..., a été assujetti au titre de l'année 1984 dans les rôles de la commune d'Arcueil, 2- prononce la décharge des impositions contestées ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Duparc et Geslin, société anonyme, dont le siège

Jean Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1994 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

- condamné M. et Mme [D] au paiement au profit de la Sci Léa et Alexandre d'une indemnité d'un montant de 1 000 euros au titre des frais irrépétibles, - condamné M. et Mme [D] au paiement des dépens

Alexandre Hervé D..., M. Antoine D..., M.

Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée PASCAL, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

Au vu des éléments précités, M.

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.