représenté et assisté de Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Philippe Tavernier, avocat INTIMÉE SARL Arabesque prise en la personne de son gérant ayant

la mention dactylographiée précédente, à celui du prêt augmenté de 30 % ; que constatant que le cautionnement souscrit par Mme Henriette X... correspondait en tous points au prêt consenti aux époux Philippe

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

trois jeunes filles précitées étaient prises en charge par leurs grands-parents paternels le mercredi après-midi, le samedi après-midi et parfois toute la journée du dimanche ; le 27 janvier 1998, Me Philippe

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me François-Philippe GARNIER, avocat au barreau de BONNEVILLE Mme [S

par le Tribunal paritaire des baux ruraux d'Arras APPELANT Monsieur [E] [J] né le 07 Décembre 1958 à [Localité 13] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 13] Représenté par Me Philippe

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Augustin X... et son épouse née Renée Y... se sont adressés à Monsieur Philippe C..., agent de la SA GAN ASSURANCES, pour le placement d'une somme

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Sarah Houllier, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 avril 2025.

Janvier deux mille cinq, par François CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1Pre Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Mohamed X... représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Philippe

.. 84500 BOLLENE représentée par Me Dominique ROCHET, avocat au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Philippe Z..., décédé, en qualité de présidente du conseil d'administration et de directeur général de la société SA Domaine de Ouaménie au terme d'une réunion du conseil d'administration en date du 3

antérieure : Mme B...A...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 avril 2003 de l'inspectrice du travail de Lens autorisant Maîtres Jérôme Theetten et Philippe

A...B...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 avril 2003 de l'inspectrice du travail de Lens autorisant Maîtres Jérôme Theetten et Philippe Martin

A...B...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 avril 2003 de l'inspectrice du travail de Lens autorisant Maîtres Jérôme Theetten et Philippe Martin

.° 1065 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille deux, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre.assisté de Dominique SALEY, Greffière LA COUR D'APPEL

-fils et Geneviève J..., épouse de Philippe K..., de divers biens immobiliers situés sur la commune de [...] énumérés sous douze articles dont l'article 3 : "Une travée de batisserie, à [...]        ,

Philippe CLUZEL, Greffier.