CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 496 résultats pour « POULNOT Mathilde »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a39bbf04ef7857bb060

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Maître Matthieu DE VALLOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0010.

Source officielle

Page 11 sur 75

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68aa6b85edc07d3453a8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BOUYGUES ENERGIES & SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle GUERY MATHIEU de la SELAS DAEM PARTNERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J061 ****

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400611_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser () La demande de régularisation mentionne qu'à défaut de régularisation, les conclusions pourront

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2406218_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

peut les rejeter en relevant d'office cette irrecevabilité qu'après avoir invité leur auteur à les régulariser () La demande de régularisation mentionne qu'à défaut de régularisation, les conclusions pourront

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100002

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Mathieu X..., 4°/ M. Z...

Source officielle
TJ

Surendettement

69e7ef0ccdc6046d471134e3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ, le 2 avril 2026, par Monsieur Mathieu MULLER, juge des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de STRASBOURG, et signé par lui et le Greffier.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a80

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Mathieu O... sis... 75006 Paris ; Désignons : l'Adjudant D... Bernard et/ ou le Maréchal des Logis-Chef X... Gabriel et/ ou le Gendarme Z...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041157

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230109

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la commune de Saint-Laurent-sur-Sèvre et de la SCP Odent, Poulet, avocat de la SCI BCI et de M. et Mme

Source officielle
CA

3ème chambre

63ca43309066fd7c90fc28e9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION/OMISSION DE STATUER Madame [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63cb92f49c02507c9078ddfb

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 assistée de Me Laurent SPAGNOL del a SCPA SPAGNOL-DESLANDES-MELO, avocat au barreau de l'Eure, substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936de

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Nassim GHALIMI de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : T06, substitué sur l'audience par Me Mathilde

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458722.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Poulet, Odent, avocat de la société La Gentilhommière ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497456.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L. Poulet, Odent, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

677d7e4db032d83cfd3e75d6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

C1659 DÉFENDEUR Monsieur [R] [I] Domicilié : chez madame [E] [J] [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 11] Ayant pour conseil Me Raphaël TEDGUI, Avocat, #G0545 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Matthieu

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ef71738d5c08d4a262e6c8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Philippe BRUZZO Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262f

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Mathieu X... né le 04 Janvier 1923 à AJACCIO Magasin X... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Francine X...

Source officielle
CA

1re chambre civile

6451fb2b48616ed0f8cd4f91

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

né le 8 septembre 1980 à [Localité 4] (21) [Adresse 3] [Localité 5] Madame [Z] [S] épouse [R] née le 21 juillet 1988 à [Localité 7] (Pologne) [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92254

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Paris sous le no307.047.910, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 9, rue Lincoln - 75008 PARIS 08 Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa2082a34ad10008581791

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MARIKO M Représentée par Me Matthieu BONAMICO, avocat au barreau de TOULON. Appelante S.A.R.L.

Source officielle