Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518DEC004453408
18 mai 2010
18 mai 2010
La requérante est copropriétaire d'un terrain situé dans la commune de Vila Nova de Gaia.
Source officielleChambre 3-1
696a98c1cdc6046d4792316a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Carine ROGER, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante et défenderesse à l'incident SCI RIVA NOVA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210689
19 septembre 2019
19 septembre 2019
est division des recours amiables et judiciaires, [...], [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nova
Source officiellePPP Référés
65e76ccf79d7e316eba75f02
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Du 12 janvier 2024 5AC SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01511 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFMQ Société NOWAK CONCEPT PROPRETE C/ [X] [C] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205812_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il résulte de tout ce qui précède que la SNC Terra Nova est fondée à demander l'annulation de l'arrêté du 14 novembre 2022. Sur les conclusions à fin d'injonction : 12.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504782_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 900 euros à verser à la SARL Novas avocats.
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a20
24 novembre 1992
24 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nova Garden Furniture The Faversham Group, société de droit britannique
Source officielleTrib. de Commerce
69a77c18cdc6046d476cb3fe
22 janvier 2025
22 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 22/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle Numéro de Procédure Collective Numéro Parquet : 2025F80 : 2025RJ47 : 25 / 29 / 0047 SAS NOVA
Source officielleMARDI
69a91538cdc6046d478e86bf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société NOVA ENVIRONNEMENT SARL a été défaillante dans les paiements.
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce142000838961d
18 avril 2024
18 avril 2024
Il sera, en contrepartie, donné acte à leurs gérants, les époux [T], pour la SCI Novack Hans, et M.
Source officielleChambre 3-2
696ab610cdc6046d47944d2c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BTSG² Société ALBA NOVA Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Agnès ERMENEUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00226
3 mars 2015
3 mars 2015
1995 et publiée au Bulletin officiel de la propriété intellectuelle le 28 avril suivant pour désigner des produits cosmétiques et de parfumerie ; qu'intervenant volontaire à l'instance, la société Arte Nova
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502419_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2025, Mme B, représentée par la SARL Novas avocats, demande au Tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504198_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
O R D O N N E: Article 1er : Le dossier de la requête de la SCI Nova Saint André est transmis au tribunal administratif de Montpellier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2209180_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juin 2022, la SAS Terra Nova, représentée par Me David, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 80 805 euros
Source officielle4ème chambre 1ère section
67895bdc428384b762e639be
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[O] [L] et Mme [G] [W] épouse [L] ; Vu les conclusions de désistement d’incident notifiées le 7 janvier 2025, par lesquelles la société civile Nova, M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007727245
10 juillet 1987
10 juillet 1987
Y..., MICHEL, LARTIGUE, NOVAU, membres du comité d'établissement et du comité d'entreprise de la société anonyme La Ruche méridionale, domiciliés au siège dudit comité, ... 47000 , le syndicat CFDT du
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89389
11 octobre 2007
11 octobre 2007
PIZZA NOVA Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007
Source officielle3ème chambre
650bdf6bbeee0f8318b9761d
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu l'appel interjeté par la SCI Nova, par déclaration formée par lettre recommandée avec accusé réception au greffe de la cour d'appel le 10 février 2023 et enrôlée sous le n° RG 23/00579.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502462_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que la SARL Novas Avocats, représentant M.
Source officiellePage 11 sur 86