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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a2
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Mathieu MAURI, Président de Chambre, M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller, Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3c11ccdc6046d471b093e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Composition du tribunal lors de l'audience du 08/01/2026PRESIDENT: Monsieur Hervé LEGOUPILJUGES: Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Monsieur Henry THERRASGREFFIER: Madame Marion KINDRAICH [B] [G] SAS (SASU
Source officiellecr
61372614cd58014677422cf5
14 septembre 1999
14 septembre 1999
témoignage ; "aux motifs que, d'une part, s'il ressort des notes prises par le greffier du tribunal correctionnel lors de l'audience tenue par cette juridiction le 20 novembre 1995 que le docteur Hervé
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dad149cdc6046d47ed879b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 26 janvier 2026 Rôle 2025 002518 DEMANDEUR : 5 K (SELARL) - 4, rue de Lessard - Clinique Mathilde - 76100 Rouen représentée par Me Pascale RONDEL, avocate
Source officiellecr
613725c9cd580146774207ff
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 11 février 1997, qui, pour complicité de tromperie sur la qualité de marchandises vendues, l'a condamné à 40 000
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58644ad0d5ee7d7e5e06
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TACHON, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sébastien HERRI de la SELARL HERRI, avocat
Source officiellecr
61372632cd58014677423b65
5 juin 2002
5 juin 2002
Hervé, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 8 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs, infractions à la législation
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161e
22 mai 2014
22 mai 2014
Mathieu Y..., M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielleJAF2
6a0ccbf2cdc6046d473c1d6e
18 mai 2026
18 mai 2026
ESPERANDIEU, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 20 Avril 2026 tenue par Monsieur Hervé BENETON, Vice-président, assisté de Madame Corinne COMAS,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01339
23 mai 2018
23 mai 2018
Mathieu X..., Mme Pascale X..., M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
discale L5 S1" , joignant un certificat médical établi par le Docteur [S] faisant état d'une "hernie discale L5 S1 qui peut être reconnue comme maladie professionnelle : hernie discale par vibrations"
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Hervé Lazaro, demeurant 29, square de l'Opale, 31820 Pibrac, 51 / de M. Hugues Maillet, demeurant 17, rue Jouffroy d'Albans, 75017 Paris, 52 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf6
4 septembre 2017
4 septembre 2017
ayant pour avocat Maître Hervé PIELBERG de la SCP PIELBERG-KOLENC, avocat au barreau de POITIERS, substitué à l'audience par Maître Mathilde LE BRETON, avocat au barreau de POITIERS Monsieur David X.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505576_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mai 2025, la société Promodev, représentée par Me Hercé, demande au tribunal : d'annuler la décision n° PC 19/44 du 28 novembre 2024 de
Source officiellechambre 1-5
6a0e47f7cdc6046d475f2197
8 avril 2026
8 avril 2026
Hervé De Bonduwe, président présidant l'audience, M. Eric Vincent et M. Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier.
Source officielleRéféré mercredi salle 3
69d1a547cdc6046d47269881
29 janvier 2025
29 janvier 2025
HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:487594.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467863.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461212.20230217
17 février 2023
17 février 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de Mme E, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la commune de Fontenay-sous-Bois
Source officiellePage 11 sur 53
BROCHOT, Mathieu, Hervé, Guy, Michel
25/08/2026
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MEGUEULE, Mathieu, Hervé, Jacky
04/08/2026
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ARNOUX, Hervé, Mathieu, Baptiste
15/04/2026
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LAMOUR, Mathieu, Hervé
07/04/2026
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Rousseau, Mathieu Hervé Alain
15/02/2026
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