toutes constatations qui impliquaient que l'intéressé participait nécessairement à la réalisation de la prestation et qu'il disposait ainsi d'une « marge de manoeuvre » pour imprimer, fût-ce de façon marginale

lui-même (...) l'enfant est pour l'adulte un objet sexuel privilégié (...) l'amour enfant-adulte c'est une réalité, on en retrouve plein d'exemples dans l'histoire (...) c'est une sexualité différente, marginale

et 3 grammes d'héroïne, que Mohamed Z..., qui est toxicomane à l'héroïne depuis de nombreuses années, déclarait que tous les 15 jours depuis 6 mois, il se rendait dans une casse située du côté de Marignane

juge d'instruction de mettre en examen les suspects résultait de son appréciation de l'ensemble des éléments de l'enquête ; l'examen du dossier révèle que les actes à retirer ne jouèrent qu'un rôle marginal

motivé la condamnation susénoncée ; que son implication dans le trafic de stupéfiants n a duré que de mai 1995 à courant septembre de la même année ; que les faits commis sont liés à l état de marginalisation

caractère accessoire « même si les primes frais de santé ne représentent que 30 % du total des primes », cependant que la partie de la prime finançant la garantie frais de santé représentait une partie marginale

rejeter leurs prétentions contre la société Hydrosystem, alors : « 2°/ qu'il ressortait des propres constatations de la cour d'appel que les sociétés Hydrosystem et [Y] constructeurs étaient "marginalement

ces constatations ne concernaient que des entraînements en dehors de toute notion de compétition qui n'avaient lieu qu'une matinée par semaine, ce dont il résultait qu'il s'agissait d'une part très marginale

. ; qu'en 1934, Marie X... a acheté une propriété rurale située à Aubagne ; qu'une parcelle de cette propriété a été cédée en 1959 par Pierre Marino et Marie X... à M.

droit, alors selon le moyen : 1 / qu'en affirmant "que le bordereau de versement produit par la société Saint-Brice porte la marque d'un tampon encreur "Banque des Antilles françaises-Saint-Martin Marigot

between Italy and San Marino of 1939 (the 1939 Convention).

from San Marino, inter alia , on suspicion of money laundering.

CabinPad " constituait une immobilisation sur ordre au sens de l'accord collectif, bien qu'elle relevait par motifs propres et adoptés des premiers juges, que le personnel concerné pouvait, de manière marginale

X... faisait valoir que la SAS Groupe Maisonneuve procédait par voie d'affirmation, en évoquant des « situations très marginales », « dans un contexte d'audit perdurant », qui ne reflétait pas l'ambiance

litige, la cour d'appel a violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile; et alors, d'autre part, qu'il ne pouvait résulter de "l'éventualité" d'erreurs et de "l'hypothèse" de transferts "marginaux

demande d'origine et ses annexes ; qu'il résulte en effet des baux de location communiqués contradictoirement par le prévenu à la demande de la Cour, qu'en dehors de la location civile de deux surfaces marginales

transformation, et qui s'abstient d'un contrôle normalement apte à faire apparaître le vice que seul l'usinage qu'il en fait peut révéler ; qu'en refusant de dire fautive, indépendamment des huypothèses marginales

Considérant que, par l'arrêt attaqué, la cour administrative d'appel de Paris a estimé qu'il résultait des termes mêmes de l'instruction générale relative à l'état civil que " l'analyse marginale ", qui