Catherine, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006 , qui a débouté la première de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques DE X... et de Marcelle

fiscales annexé à la plainte du 25 juillet 1991 de la Direction des services fiscaux des Vosges que celui-ci comporte bien : "- la mention de la personne mise en cause par l'Administration : Marcel

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J29 Demandeur (s) : MARCELLI PNEUS SARL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

pénale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a débouté Luc X... et Patricia Y..., épouse de Dominique X..., de leur demande en indemnisation de leur préjudice moral consécutif au décès de Marcel

Georges X..., seul héritier de son père Marcel X..., décédé le 27 septembre 1995, le remboursement des arrérages de l'allocation vieillesse du fond national de solidarité dont celui-ci avait bénéficié

La société LE MARCELO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Marcel X..., demeurant ...

Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat des sociétés Marcelle X..., Actua Diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Poch textile industries et Réplique,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 novembre 2004), que Marcel

Jacques X..., demeurant à Vauchoux, Port-sur-Saône (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1986 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de la société Imprimerie Marcel

que, par des motifs dépourvus d'insuffisance ou de contradiction et sans méconnaître la présomption d'innocence, il ont caractérisé en tous ses éléments constitutifs l'infraction mise à la charge de Marcel

Marcel et Louis Y..., il apparaissait que la société anonyme Entreprise Y..., qui, agissant en tant que mandataire, avait perçu le prix de vente des actions, a été attraite dans la procédure d'arbitrage

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 22/95 rendu le 20 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole

précité en ce qu'il avait constaté la résolution de la cession de parts sociales de 1973, alors, selon le moyen, qu'en présence d'un certificat médical énonçant : "le médecin soussigné certifie que Mme Marcelle

(Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Les Marizys, dont le siège est

Marcello Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de Mme Grazia Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2003, qui a prononcé sur une requête en fractionnement de peine, Vu le mémoire produit ; Sur le

Marcel, X...