éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés ; qu'en l'espèce Monsieur X...produit des attestations de Monsieur Y..., directeur de restaurant durant la saison 2008 expose que Philippe

OD OCCASIONS D'ENFER C/ [C] Grosse délivrée le 05/05/22 à Me Sylvie LAROCHE, Me Philippe RECHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05

G : 09/ 895 Compagnie d'assurances MAIF MATTON-GRAZIANI C/ X...

Maron, Pietton, conseillers, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Z..., avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Laboratoires

Philippe Y..., • dise et juge mal fondées dans leur principe et injustifiées dans leurs montants les prétentions financières de M. Philippe Y..., En conséquence • déboute M.

Philippe, vétérinaire, 21 Maupas, 35290 Saint Meen Le Grand ; que cette lettre, qui mentionnait les voies et délais de recours contentieux, a été réceptionnée le 17 novembre 2010, l'accusé de réception

Philippe E..., domicilié [...]                                              , 9°/ M.

Philippe Y..., domicilié [...]                                                  , agissant en qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de l'association Les Francas du territoire de

Philippe Y..., domicilié [...]                                                  , pris en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de l'Association Les Francas du territoire de

des biens de ses enfants mineurs Irma et Nando, parties civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1991 qui, dans une procédure suivie contre Philippe

Françoise X... et sur les menaces proférées à l'encontre de Pierre A..., par la famille X..., dans un appartement de l'hôtel Hilton ; que le 19 mai 1983, lendemain de la plainte déposée par Pierre A..., Philippe

législatives" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse artisanale (CANCAVA) a fait citer devant le tribunal de police Philippe

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, sur renvoi après cassation, a condamné Jean-Marc Y..., pour faux et usage

Philippe Benoît, - M. Marc Lafargue, - M. Thierry Doublet, - Mme Martine Derouet-Laidouni, - M. Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

MARTIN-HANRAS, président, et Monsieur Frédéric LIEUTAUD, greffier.

MARTIN-HANRAS, président, et Monsieur Frédéric LIEUTAUD, greffier.

SAGA CARAIBES SARL ZA Les Noliviers-Morne Rouge 97115 SAINTE ROSE Représentée par Me BOUTROY-XIENG substituant Me Gérard DERUSSY (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Philippe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Albert MARON, Président, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, (rédacteur) Madame Marion BRYLINSKI, conseiller

Philippe Y... : qu'a l'issue de son arrêt maladie et après ses congés annuels, M.