dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue, précisant qu'elle était conduite par une jeune femme de petite taille avec des cheveux longs

Les évaluations en particulier en électricité démontrent un savoir-faire pratique'' et que pour son reclassement, il ''doit être évalué sur le terrain et sur une période plus longue.

courrier, la société Ranbaxy avait mis fin d'autorité à leur partenariat et que celle-ci, estimant les relations rompues, s'était opposée à la négociation et à l'exécution de tout préavis, fût-il plus long

Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Florence PURTAS, Mme [C] [P] était indemnisée pour une affection de longue

X..., délégué syndical régional de l'AFPA, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lons-le-Saunier, 26 février 2002) d'avoir annulé la désignation de M.

A... et Philippe X... l'ont non seulement, à de nombreuses reprises, invité au restaurant, mais encore lui ont fait des cadeaux, qui, par leur importance et leur réitération tout au long de leurs relations

notamment les attestations P... et N...), des évènements non datés; qu'en affirmant néanmoins qu'il résultait de ces derniers témoignages que les faits de violence allégués avaient perduré tout au long

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 novembre 2019), [W] [H] et sa soeur, Mme [C] [H], épouse [Z], ont consenti à l'époux de la seconde un bail rural à long terme portant sur un ensemble immobilier composé

, - la toiture (gouttière) empiète de 3 à 8 cm côté nord sur 7 mètres de long, que le sapiteur, M.

qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la SCEA Sodex des Moules (la société), la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Sud-Ouest (la Caisse) qui avait consenti divers prêts à long

du personnel des organismes de sécurité sociale, à des congés payés calculés, pour la période du 1er juin 1990 au 31 mai 1991, par référence à un temps de travail incluant sa période d'absence pour longue

saisi par Me Remond, de la société civile professionnelle Converset du barreau de Lons-le-Saunier, avocat de la compagnie Le Gan, partie civile dans une procédure l'opposant à Danièle Y... , d'une demande

Mme [B] [L] fait valoir que l'espagnol est sa langue maternelle, qu'elle a une longue expérience dans l'enseignement de cette langue en France et qu'elle a déjà effectué plusieurs traductions et missions

comprend ; "alors qu'il résulte du procès-verbal des débats que l'accusé ne comprenant pas suffisamment la langue française, un interprète de langue italienne a dû être désigné pour l'assister tout au long

sociale ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de rejeter ce dernier, alors, selon le moyen, qu'aucun texte n'exigeant que la demande d'entente préalable pour un traitement d'oxygénothérapie à long

d'affaires hors taxes réalisé au cours de l'année civile de la taxation et celui réalisé au cours de l'année civile précédente ; que, dans le cas où l'entreprise n'a pas eu d'activité commerciale tout au long

. ; "alors, d'une part, que l'arrêt attaqué ne pouvait, sans contradiction, déclarer que "les déclarations de ses trois filles sont constantes et précises", tout en reconnaissant, pendant de longs motifs

suffisamment probable en l'absence de traitement ; que sont anormaux les troubles, entraînés par un acte médical, survenus chez un patient de manière prématurée, alors même que l'intéressé aurait été exposé à long