les premiers juges ayant retenu qu'il n'y avait pas de similitude ou de complémentarité suffisante entre l'activité de la société Combier, portant sur les cartes postales ordinaires destinées à une large

X... était principalement constitué d'un pourcentage largement supérieur au treizième mois réclamé ; que M.

pouvait ignorer malgré la présentation optimiste des comptes prévisionnels fournis par le gérant, étant donné de surcroît que, alors que ce dernier se déclarait convaincu que le compte se trouverait largement

X... étant principalement constitué d'un pourcentage largement supérieur au treizième mois réclamé, le salarié ne pouvait donc, même après l'extension de la convention collective, prétendre à ce treizième

, la cour d'appel a violé l'article 1793 du Code civil; 2°) que le jugement entrepris, dont la société Goncalvès demandait la confirmation, énonce qu'"en réglant volontairement un acompte excédant largement

déterminé le taux d'incapacité de la victime en fonction de l'ensemble des éléments rappelés ci-dessus, ni qu'il se soit référé au barème indicatif pour justifier les raisons du choix d'un taux très largement

travaux divers, les temps d'attente et de mise à disposition, ces périodes sont des temps de travail effectifs ; qu'en comptabilisant tous ces temps, le temps de travail effectif mensuel dépassait largement

saisi le juge aux affaires familiales d'une demande tendant à voir fixer chez elle la résidence habituelle du jeune Louis ; qu'il a été fait droit à cette demande par ordonnance du 10 mars 1999 et qu'un large

nuit, retrait de son bureau, absence d'information en temps utile sur son avancement, etc), lequel se suicidera dans les heures suivant un entretien avec son chef hiérarchique dont il était sorti en larmes

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-13.990 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2023 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société Eurofins bio lab

pouvoir, arrêt ne satisfaisant pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre le maire de la commune de Saint-Lary-Soulan

affirmation alors qu'en réalité la cour d'appel a préalablement constaté la réalité de cette recherche de reclassement ; 2 / que l'employeur, dans ses conclusions développées devant la cour d'appel avait largement

n'est pas prouvé qu'il fût fait sans attention de la part de son auteur, ni que celui-ci commît quelque négligence puisque, correctement rangée à une quinzaine de mètres du carrefour, elle permettait largement

francs ; qu'il est totalement invraisemblable que la défunte, connue pour être une femme méticuleuse et qui tenait ses comptes, ait pu approuver l'établissement de chèques dont les montants excédaient largement

s'est bien rendu sciemment coupable de complicité d'infraction à l'article 8 de la loi par fourniture de moyens, délit commis par les annonceurs, étant de surcroît observé que la presse s'est fait largement

industriel qui, avec les dépendances, couvrirait la totalité du terrain ; que, dès lors, en déclarant que l'aménagement du terrain, qui ne pouvait permettre que l'implantation d'un bâtiment de 8 mètres de large

vie privée » et « décès » susceptibles d'être subis par l'un de ses agents leur confère un avantage supplémentaire et caractérise le fait que les garanties prévues aux contrats litigieux sont plus larges

Condamnons par provision la SARL AIR ELITE à payer à la SARL COMPTOIR DESIGN LAB, la somme de 80 € à titre d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.