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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2537150_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l'audience du 20 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère Mme Berland, première conseillère, Rendu public par mise à disposition
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2427183_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2428261_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2428781_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2429153_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007627852
4 mars 1991
4 mars 1991
X... de Lambert, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037089179
20 juin 2018
20 juin 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007950516
7 juillet 1997
7 juillet 1997
Article 2 : La COMMUNE DE VILLEPARISIS paiera à la société Plâtres Lambert une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000923_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La SARL Le Clos de Saint Lambert demande au tribunal de prononcer la décharge de ces impositions, ainsi que des pénalités correspondantes. 2.
Source officielleChambre 2 A
6811b5571fd650b69542c972
29 avril 2025
29 avril 2025
ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse
Source officielle19eme contentieux médical
67f6bbd4a9d5adc26061f33b
7 avril 2025
7 avril 2025
CONDAMNER la CLINIQUE [Localité 16] LAMBERT à verser à la RATP la somme de 1.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:1972:C3372
24 mai 1972
24 mai 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT A PARTICIPE A LA CREATION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES 21-27, RUE TANDOU
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:270
31 mai 1988
31 mai 1988
Lambert. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour d'appel - Groot-Hertogdom Luxemburg. # Vrijheid van lopende betalingen - Verbod van omgekeerde discriminatie - Dubbele wisselmarkt. # Zaak 308/86
Source officielleService des Criées
69d5674ecdc6046d4771b247
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentée par Me Xavier LAMBERT, avocat au Barreau du VAL D’OISE LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SECONDAIRE de I'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic la société SEGINE dont le siège est
Source officielle2e chambre civile
653ca62883c9498318209cb3
13 juillet 2023
13 juillet 2023
905-1 du code de procédure civile N° RG 23/02834 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P253 APPELANTE : Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LAMBERT
Source officielleciv3
61372661cd5801467742521c
26 mai 1992
26 mai 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Etablissements Lambert, dont le siège social est à Sarras (Ardèche), en cassation d'un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300242_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Considérant ce qui suit : Le désistement de la SARL Lambert Frères est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301385
10 décembre 2015
10 décembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 2014) fixe le montant des indemnités revenant à la SCI Lambert Denain au titre
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e069
21 novembre 1968
21 novembre 1968
CASSATION SUR LE POURVOI FORME PAR BUFFET (MARIE-THERESE), VEUVE LAMBERT, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES, SIEGEANT A PARIS, EN DATE DU 19 MARS 1968, QUI, STATUANT SUR L'ACTION CIVILE
Source officielleciv3
613720d9cd580146773eeeb6
25 janvier 1989
25 janvier 1989
rendu le 28 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société Auguste THOUARD, société anonyme dont le siège social est ... (8e), 2°/ La société LAMBERT
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