Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation du travail de l'atelier de production de Saint-Martin-Lalande en cycle discontinu

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Comptoir Des Bastides, représentée par la SCP Lalanne Derrien Lalanne, demande au

d'ordonner l'expulsion totale et sans délai de tous les occupants installés sans droit ni titre sur le terrain appartenant au domaine public ferroviaire de SNCF Réseau situé 81 chemin de l'Eglise à Lalande

Article 2 : La demande présentée devant le tribunal administratif de Lyon par les époux A..., Z..., E..., de Buisson, Pernet, Lalanne, Beaurepaire, Guillermin, Valduga, Baty, Merklen, Dufour, Servajean

Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Madame [D] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Séverine JACQUEMAIN-LALANNE

La société LALANDRE a émis deux chèques des montants précités.

représentée par Me Daly, demande au tribunal la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été, avec son époux, assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un logement situé 24 rue Lalande

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lalanne, conseil de M.

JEAN-PAUL JOYE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME CHRISTELE CHARPIOT, GREFFIER, Par sa mise à disposition au greffe RG 2025052254 03/07/2025 ENTRE : SARL LAGANIER AUTOMOBILE, dont le siège social est [Adresse

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE CONSTATANT LA DÉCISION DE RADIATION RENDUE LE MARDI 28 OCTOBRE 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Lalanne, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2024 par lequel le

TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.

TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, vice-président, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lalande, avocat général, Mme Lamiche, greffier ; Sur le rapport de M. Linden, assisté de M.

Lalande, vice-président, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.