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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720decd580146773ef127

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RELAIS SAINT-ANDRE, dont le siège est Aux Marches, Montmellian (

Source officielle

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CC

soc

613722a1cd580146773ff5ac

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Jean-Claude C... M. Vincent E... M. Gérard D... M. Henri A... M. Patrick N... M. Salvatore K... M. Louis Z... M. Bernard P... M. Hervé F... M. Marc B... M.

Source officielle
CA

17e Chambre

616361c4c983b818eb76d225

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

APPELANT Monsieur [S] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Jérôme MONDOLONI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL CORPA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me André CAPPON

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172fd

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Jean-Claude X... et à la société "Chez André Thibeaud" ; qu'ils ont seulement interdit à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e26

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

André C..., de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

André J..., à Mme Andrée F..., à M. Michel F..., à M. René XC..., à Mme veuve Jean YF..., à Mme Jeanne D..., à M. Roger Z..., à M. Georges XT..., à M. Raymond XG..., à M. André XD..., à M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007949179

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

E..., Jean-Loup I..., Gilles XZ..., Jacques Z..., Georges XX..., Jean-Claude G..., Jean-Michel T..., André C... de l'ISLE, huissiers de justice, demeurant, respectivement, ..., ..., ..., Place Félix Eboué

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100594

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Henri X..., avec lequel elle a été mariée pendant 45 ans jusqu'à son décès, c'est-à-dire la personne avec laquelle elle a le plus vécu, et ses trois enfants : Henri-Jean, Jean-François et Marie-Pierre,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Marc NNN..., 77°/ M. Jean-Pierre OOO..., 78°/ M. Stéphane PPP..., 79°/ M. Jean-Paul QQQ..., 80°/ M. Cyril RRR..., 81°/ M. KKK... SSS..., 82°/ M. François TTT..., 83°/ M. Jean-Jacques UUU..., 84°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-André X... et M. Eugène X..., - condamner solidairement Mme Jérômine X... , M. Jean-André X... et M. Eugène X... à payer à M. Jean-Pierre X... , Mme Suzanne X...

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Jean-Marc, demeurant ... (Nord), 32 / de M. XL...

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fe5

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

... ni être client du bar de Jean-Pierre Z... ; Jean-Pierre Z... ne se souvient pas qu'il ce soit passé un incident dans son bar, le 1er mars 2000, tandis que Stéphane Y... soutient, qu'arrivé dans le

Source officielle
CC

cr

IERS, en date du 11 mars 2003, qui, dans l'information suiviec/Guy Y

61372652cd58014677424a96

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

André-Jean, - LA SOCIETE SAITEC, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 11 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre Guy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100410

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Victor André X... est né le 7 janvier 1963 à Dakar (Sénégal), de nationalité sénégalaise, et de Jean Gabriel X..., de nationalité française" ; qu'il ajoute qu'il n'y a aucune discussion sur le lien de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Jean-NNNN... DD..., - M. Frédéric EE..., - La société Richard-Hugo, - M. Jean-Philippe I..., - M. Max OOOOOOOOO..., - La société MRH Conseil, - M. Marc FF..., - M. Jean-Philippe GG..., - M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Marc Y

6079a82d9ba5988459c4bf1a

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris (13e chambre) en date du 21 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marc Y... du chef de coups ou violences volontaires,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dcb

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Jean-Marc E... et à ses locataires de bloquer les accès du passage commun sans l'autorisation de Mme Francine X... veuve FLEURY et de M.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Jean-Paul XW..., demeurant "Clos ZX...", Chemin de Lauvière, 06280 Saint-Cézaire, 26°/ M. Jean-Marie XX..., demeurant ..., 27°/ M. Georges XY..., demeurant ..., 28°/ M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300885_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner solidairement les sociétés Labastère 64, Ateliers Jean Nouvel, l'Eurl A Architecture, Terrel, André Verdier Ingénieur Conseil et

Source officielle
CC

civ3

61372353cd5801467740851e

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Jean-Louis O..., demeurant ..., Le Roi d'Espagne, 13009 Marseille, 11 / de M. Jean-René I..., demeurant ..., La Germaine, 13007 Marseille, 12 / de M. André H..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle