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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720d6cd580146773eecc6

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Jean-Baptiste, demeurant à Saorge (Alpes-Maritimes), Rue V. Barel, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Source officielle
CC

civ1

60794cf79ba5988459c47adf

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Baptiste X..., qui exerçait la profession de chirurgien-dentiste, est décédé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01114

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

X..., désigné liquidateur, a assigné devant ce tribunal les sociétés Perry, Althys, B2R immo, L'Ancre, 14 place Jean-Baptiste Durand et Bordeneuve en vue de leur étendre la liquidation de la société TIG

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425681

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Jean-Baptiste, Napoléon X..., 328) de M. Patrick X..., fils de Q..., Napoléon X..., 338) de M. Jean-Baptiste X..., 348) de M. Jean-Baptiste X..., 358) de Mme Toussainte XF..., épouse Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9351d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jérémie Jean Baptiste X... né le 08 Août 1980 à MARSEILLE ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007652277

Admin. suprême

24 mars 1976

24 mars 1976

JEAN-BAPTISTE ET Z... AUGUSTE ET DE LA DEMOISELLE G...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019328476

Admin. suprême

18 juillet 2008

18 juillet 2008

Jean-Baptiste A demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3fd8

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

Mme Gisèle X..., demeurant à Royan (Charente-maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'Ecole Sainte-Marie-Saint-Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ3

607941129ba5988459c40216

Cassation

11 juillet 1972

11 juillet 1972

ET JEAN-BAPTISTE Y..., DE QUI DAME X... ET DAME Y... EPOUSE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Prise en sa qualité d'ayant-droit de Jean Baptiste X..., décédé le 8 octobre 2011 né le 01 Juillet 1965 à AUBERVILLIERS (93300) ... 27270 BROGLIE assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00391

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

Jean-Baptiste X... ne justifie pas du bien-fondé de sa réclamation ; Attendu sur ce point qu'il doit être constaté que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934cc

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

APPELANT Monsieur Jean-Baptiste X... ... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60370cd24103c7a77ada5909

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

* * * Le 30 novembre 2010, Madame [W] a donné à la société JEAN-BAPTISTE CLEMENT IMMOBILIER un mandat exclusif de vendre un bien immobilier sis à [Localité 2] lui appartenant au prix

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007835955

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

Jean-Baptiste X... demeurant Champs à Saint-Pardoux (63440) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007829916

Admin. suprême

31 juillet 1992

31 juillet 1992

Y..., Jean-Baptiste C..., Luçay Jeannin, Alex Dubard, les décisions du maire de la commune en date du 29 avril 1983 licenciant les intéressés, d'autre part, annulé les décisions implicites de rejet par

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007722802

Admin. suprême

3 avril 1987

3 avril 1987

budget de la commune de Floirac les dépenses de fonctionnement de ses classes sous contrat d'association pour l'année scolaire 1981-1982 ; 2° rejette la demande présentée par l'école Sainte-Claire Saint-Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ae

Appel

22 février 2012

22 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c76a

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Jean-Baptiste A... Denis A... SOCIETE C. B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a54

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Au printemps 2011, la SARL Alpha Gest en sa qualité de syndic du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 16 Boulevard Jean-Baptiste Marcaggi

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd58014677401019

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Jean-Baptiste X..., demeurant lycée Dumont d'Urville, ..., 3°/ de M.

Source officielle

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