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5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722edcd580146774034b3

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Geneviève X..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle

Page 11 sur 258

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f29

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

né le 15 Juillet 1984 à SAINT MALO (35400) ... 35560 BAZOUGES LA PEROUSE Représenté par Me Jean-Marie ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Des relations de M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

67f0264202fc178212f7f34d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [D] [K] [U] [O] épouse [C] née le [Date naissance 6] 1982 à [Localité 14], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Jean-Marie

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036b6159510cd56c7c2a49f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Jean-marie

Source officielle
TJ

JEX

65a97d5719a7f19a7830a864

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ENTRE : - Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES Partie(s) demanderesse(s) ET :

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e0c2

Cassation

25 février 1975

25 février 1975

(JEAN), D... (ALEXANDRE), E... (BERNARD), F... (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE), EN DATE DU 5 DECEMBRE 1972, QUI A CONDAMNE X...

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d10a

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

Jean-Luc, Z... Thierry, X... Daniel, X...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402260_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête, enregistrée le 19 avril 2024, sous le n° 2402260, Mme C B née A, représentée par Me Jean-Marie Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CC

cr

éboutant de ses demandes civilesc/Jean-François D

61372590cd5801467741ed14

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

Alexandre, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1992, le déboutant de ses demandes civiles contre Jean-François D. prévenu de diffamation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre et Jean-Claude X..., MM.

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f364d

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (6e), 7°/ de la Société centrale immobilière de construction d'Ile-de-France (SCIC Ile-de-France), prise poursuites et diligences en la personne de son liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc89

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07405 Jugement (No 10/ 00520) rendu le 02 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Cédric Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86882

Appel

4 juillet 2003

4 juillet 2003

Jean B... Jacqueline D./BG.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

69bcd7e2cdc6046d474928d2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

défendeur : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR Monsieur [K] [R] [Z] [J] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6ad

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Jean Noël Alexandre Joseph X...

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

à Saint-Jean-Bonnefonds (42650) ; - n° 93 562, présentée pour M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91459

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

né le 15 Octobre 1986 à GONESSE (95500) ... 35560 ANTRAIN Représenté par Me Jean-Marie ALEXANDRE avocat au barreau de RENNES Vu le jugement, frappé du présent appel, rendu le 30 août 2013 par

Source officielle
TJ

JEX

662aa1d6c8a1343b8cd63047

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

ENTRE : - Monsieur [F] [M] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES Partie(s) demanderesse(s) ET :

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c210cdc6046d479142c5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

GROUPEMENT DE GARDE MEUBLES- GGM [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES D'une part, DÉFENDEUR AU PRINCIPAL, DEMANDEUR A L'OPPOSITION : Monsieur

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Jean-François XY..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 29 ) de M.

Source officielle