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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2396288-2593870
24 juin 2008
24 juin 2008
Isaak The applicants, Maria, Isaak, Anastasia, Kyriaki and Andriani Isaak, were born in 1977, 1944, 1951, 1974 and 1979 respectively and live in Ayia Napa and Paralimni (Cyprus).
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1955:3
11 février 1955
11 février 1955
#Industrie Siderurgiche Associate (ISA) tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal.#Zaak 4-54.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2404684_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 21 mars 2025, la SCI Isamu a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle5ème chambre 2ème section
66b65e2b5b46ad6fd99d27ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En effet, Monsieur [G] [K] [H] a participé à l'émission " Connaître l'Islam " de 1992 jusqu'en 1993.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461476.20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association Confédération islamique Milli Görus Albertville n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502944_20250821
21 août 2025
21 août 2025
; 3°) de mettre à la charge de l'ISAT une somme de 1 800 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402927_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024 et des pièces complémentaires, enregistrées le 24 juillet 2024, l’association cultuelle islamique mosquée An’Nour sise à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0902DEC000054108
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Par un acte du 14 novembre 2005, la République Islamique d’Iran forma opposition dans la procédure d’exécution engagée par les requérants.
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9ee
28 janvier 1992
28 janvier 1992
de Saint-Nazaire" et comportant les passages suivants : "Dans vingt ans c'est sûr la France sera une République islamique (Hussein D... chef Hezbollah 11.09.86), 1989 : un centre culturel islamique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00155
12 février 2013
12 février 2013
Isaac X..., la Cour d'appel a violé l'article 760 du Code général des impôts.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007968849
10 octobre 1997
10 octobre 1997
EL KAID et de L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE DAOUA TABLIG ISLAMIQUE DE LENS, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa71
16 juin 2016
16 juin 2016
A titre subsidiaire, ils estiment que la créance de la société ISAG ne figurant pas sur l'état des créances déposé au greffe du tribunal par Maître [C] le 10 septembre 2013, il incombait à la société ISAG
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d25788aac83189ea00d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Dans le but de proposer un lieu d'échange et de diversité des cultures de l'Islam, la ville de [Localité 10] a décidé la création d'un Institut des Cultures de l'Islam
Source officielle1re Chambre C
6036b9bb2cdca65a1bc5846b
10 septembre 2015
10 septembre 2015
L'Association cultuelle islamique de Marseille 'représentée par son président en exercice M. [V] [J]', intimée, a conclu le 04 février 2015.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0918DEC001453510
18 septembre 2012
18 septembre 2012
He was of the Isaaq clan, which was the majority clan in Somaliland, and would be able to seek clan protection.
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000026512054
19 octobre 2012
19 octobre 2012
n° 440 était ouvert au recrutement par l'université Nancy II au sein de son institut supérieur d'administration et du management appartenant au réseau des instituts d'administration des entreprises (ISAM-IAE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ée contre la commune de Saint-Pardoux-Isaac, mais égalementc/Mme G
DTA_2506889_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Elle a toutefois été engagée contre la commune de Saint-Pardoux-Isaac, mais également contre Mme G... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106833_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 octobre 2021 et un mémoire enregistré le 10 juin 2022, l'association Confédération islamique Millî Görüs Albertville, représentée par Me Suffern
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0928DEC004458798
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Isaak, Mr Isaak A. Isaak, Mrs Anastasia I. Isaak, Ms Kyriaki I. Issak and Ms Andriani I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd7
18 décembre 2014
18 décembre 2014
SUR CE LA COUR Considérant qu'il ya lieu de déclarer parfait le désistement d'appel de M Isaac X... à l'encontre du jugement entrepris et de constater l'extinction de l'instance.
Source officiellePage 11 sur 194
DRIDI, issam
05/07/2026
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MESSAOUDI, Mohamed, Issam
03/07/2026
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SARL BOUCHERIE DES ISSAMBRES
02/07/2026
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SNC LES ISSAMBRES
02/07/2026
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OMAR MAHMOUD, Issam
02/07/2026
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