İlhan Çaloğlu et 21   000 (vingt et un mille) francs français à M.

200.1pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 42563/08 Turgut İLHAN

For practical reasons, Mr Hasan İlhan will continue to be called “the applicant” although Mr Abdülmecit İlhan is now to be regarded as such. 2.

(Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 13 janvier 2025 Demanderesse : Madame [G] [W] 18 Impasse des Bidaous 33127 SAINT JEAN D’ILLAC

2021 N° 2021/050124 N° MINUTE 7 JUGEMENT rendu le 02 février 2024 Articles 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [O] [C] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Ilana

, Aspet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1986 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Monsieur Michel Y..., demeurant à Barbazan (Haute-Garonne), Hameau de Ilhan

Localité 1] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Damien - SELARL [Localité 2] ET ASSOCIES WAMBERGUE [Adresse 3] [Localité 3] [Courriel 2] DEFENDEURS SAS ELIT-TECHNOLOGIES [Adresse 4] comparant par Me Ilana

HAKASCHI, représentée par Me Ilana IBGHI FEDIDA, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier HAKASCHI Intimée : S.A.

HELYNA [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [P] née [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ilana MREJEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1807 Nous, Augustin BOUJEKA, juge de la

Ilian Z...

titre de perception n° CSND2226-9961 d'un montant de 112 997, 82 euros émis à son encontre le 17 juin 2022 relatif à l'indemnisation des pertes de matières premières sur le site de l'AIA de Saint Jean d'Illac

inline-block } .s7E985159 { width:3.43pt; display:inline-block } .s171D8724 { width:201.53pt; display:inline-block } SECOND SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 39861/06 by Ahmet İlhan

B A, ressortissant algérien né le 11 février 1997 à Beni Ilmane (wilaya de M'Sila) a été interpellé le 15 novembre 2023 par les forces de police.

(Gironde), ci-devant et actuellement ... à Saint-Jean d'Illac (Gironde), 12°) M.

publique le : 27 Octobre 2025 N° RG 25/03768 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6YIB PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Ilan

Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/05371 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7FRJ Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Ilan

greffier Greffier lors du prononccé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05619 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7IB2 Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Maître Ilan

greffier Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05622 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7ICA Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Me Ilan

Greffier Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05623 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7ICD Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Ilan

Kılınç à Urfa, M me Demir à Mersin, M me İlhan à Muş, MM.   Çelik et Altın à Izmir, M. Sakçak à Diyarbakır et M me Dal à Adana.