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1 236 résultats pour « Hubert Martin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137211ecd580146773f11bb

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

(Pyrénées-Atlantiques), 3°) Mme Marthe-Marie J..., épouse E..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 4°) Mme Marie, Martine C..., épouse I..., demeurant ..., 5°) M.

Source officielle

Page 11 sur 62

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Annonces BODACC164 résultats

Journal officiel
Radiations

Martin, Julien Francois-Hubert

SIREN 902680099Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

12/08/2026

Voir →

Immatriculations

MARTINI, Isabelle, HUBERT

SIREN 883579443Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

09/08/2026

Voir →

Créations

Martin, Julien Francois-Hubert

SIREN 902680099Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

07/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Martin, Pierre-Hubert

SIREN 988756011Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

Voir →

Créations

HUBERT, Martin, Florent, Paul

SIREN 915287700Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92455

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Paul G..., Mme Martine Q..., Mme Annie I..., Mme Claudie J..., M. Hubert C..., M. Christian K..., Mme Claudine L..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01118

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le centre hospitalier Gabriel Martin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD001181802

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

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Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2685249-2927200

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s40F41F73 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2b2

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Editions Hubert Y..., sise Maisonneuve, Saint-Martial de Nabirat (Dordogne)

Source officielle
CC

comm

613722e8cd58014677403084

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Hubert Y... a déposé le 20 septembre 1978 une demande de brevet enregistrée sous le numéro 78-27-147 ayant pour objet un dispositif de perfectionnement des machines à vendanger; qu'il a assigné la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c297

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

- signé par madame Martine PROVOST-LOPIN conseiller faisant fonction de président, qui a remis la minute à madame Emmanuelle TURGNÉ greffier, pour signature.

Source officielle
CC

civ3

61372361cd5801467740909c

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Hubert X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux Serge X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f3533

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

quartier "La Humbert" (Martinique), 4°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32a

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

née le 01 Mars 1925 à CONCA (20135) ... 13500 MARTIGUES assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Martine MANELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624521

Admin. suprême

4 mars 1987

4 mars 1987

Hubert X... est rejetée. Article 2 : M. Hubert X... est condamné à payer une amende de2 500 F. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcca

Cassation

23 novembre 1995

23 novembre 1995

Z... qu'Hubert Y... avait à sa disposition un camion tel qu'il le souhaitait ; que M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0118DEC004395402

Admin. suprême

18 janvier 2005

18 janvier 2005

:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s401C450A { margin-top:12pt; margin-bottom:18pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .s7EE1C8F0 { margin-top:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a601

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Hubert B... qui est pénalement poursuivi pour ces faits.

Source officielle
CC

civ3

61372357cd580146774088b1

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007979728

Admin. suprême

9 avril 1999

9 avril 1999

Hubert A... de CHASTAIGNE, demeurant à Macouba, Habitation Bellevue (Martinique), - Mme Pierre de G... de SAINT-MICHEL, demeurant à Macouba, Habitation Perpignan (Martinique), - le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

689d6e9c41c9b03bb3ff03a0

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

3] Représentant : Me Hubert JABOT, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy Société AGMP ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Hubert JABOT, avocat au barreau

Source officielle
CE

4 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007770447

Admin. suprême

2 avril 1990

2 avril 1990

Hubert Fernand U..., demeurant à Marigot, Saint-Martin (97150) (Guadeloupe) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008170280

Admin. suprême

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Hubert X, M. Olivier X, M. Clément X et M.

Source officielle