maire de Claye-Souilly lui a refusé le permis de construire sollicité pour la régularisation d'une démolition et d'une construction sur la parcelle cadastrée section BP n° 428 située 63 bis allée des Glycines

maire de Claye-Souilly lui a refusé le permis de construire sollicité pour la régularisation d'une démolition et d'une construction sur la parcelle cadastrée section BP n° 428 située 63 bis allée des Glycines

maire de Claye-Souilly lui a refusé le permis de construire sollicité pour la régularisation d'une démolition et d'une construction sur la parcelle cadastrée section BP n° 428 située 63 bis allée des Glycines

, * de la Panthétine, * du Sélénium, - Advanced antioxidant formula contenait : * de la Taurine, * de la Cystine, * de la Glycine, * du manganèse, * de la vitamine C, B2, B6, E A en trop grande quantité

KETTELA, demeurant villa "Les Glycines", rue Auguste Renoir à Nice (06000), Mme D. KETTELA, demeurant villa "Les Glycines", rue Auguste Renoir à Nice (06000), M.

activité le commerce de gros de café, thé, cacao et épices dans le cadre de laquelle elle mettait notamment à la disposition de bars restaurant, cafés, hôtels, des machines à cafés, à boissons et à glaçons

M, n° 13, en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1990 par le tribunal d'instance de Pontivy, au profit de la société anonyme Etablissements André Glon, dont le siège est à Saint-Gerand, Pontivy

astreinte, de procéder, d’une part, au remplacement de l’intégralité de la machinerie du bowling, des équipements défectueux de la partie « cuisine », notamment le réfrigérateur, le congélateur et le bac à glaçons

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 août et 8 octobre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Aïcha X..., demeurant 2, résidence des Glycines

Claude X..., 3°) Mme Arlette Z..., épouse X..., demeurant ensemble villa les Glycines, impasse la luciole, boulevard Fontenaille à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation

Daniel Quenault, demeurant 24, rue des Glycines, 86360 Chasseneuil-du-Poitou, 10°/ M.

MORNING [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Joëlle GLOCK de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Alexis BAUDOUIN de la SCP TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS

produites, aux conditions de la saisie douanière ; que s'agissant des objets dont Monsieur [H] invoque la disparition au cours des opérations de saisie, la Cour constate que seule celle « d'un pistolet GLOCK

Président de Chambre Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Conseiller Noël PICCO, Conseiller En présence du ministère public : Représenté par Monsieur Gérard PITERS, avocat général Assistés de Rémédios GLUCK

délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT, Conseiller Madame Anne MORIN, Conseiller exeçant les fonctions de Secrétaire générale GREFFIER Madame Rémédios GLUCK

n° 22/00987 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller GREFFIER Madame Rémédios GLUCK

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller GREFFIER : Madame Rémédios GLUCK

03073 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT, Conseiller Madame Florence BREYSSE, Conseiller GREFFIER Madame Rémédios GLUCK