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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69d51270cdc6046d4768012e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Bertrand Guillot et M. Jean-Michel Mangeot, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

civ1

60794ce59ba5988459c47744

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Geoffroy d'X..., notaire, M. Alain Y... a acquis, de la Société anonyme de gestion de patrimoines (SAGEP), des lots d'un immeuble en copropriété à rénover ; que M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69768189cdc6046d47b3825f

T. Judiciaire

1 janvier 2026

1 janvier 2026

STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13h45 Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69810ca4cdc6046d47ad979d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Fabrice PRADON Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5106e12b8bd1e94c4a5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

requêtes N° RG 23/01669 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE32 N° MINUTE : 18/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Z] [J], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201904_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2201904 le 3 mars 2022, et un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SCEA Craven, représentée par Me Geoffrey, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204079_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2201904 le 3 mars 2022, et un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SCEA Craven, représentée par Me Geoffrey, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00466 SAS AZUREENE MULTISERVICESc/SAS JAP'NISS

69a200a9cdc6046d47f7841c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Alain Francis GUERRINI, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00649 SARL MPBc/SAS AES BATI

69a20218cdc6046d47f79bd8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SAS RAMIKILLc/SAS RAMIKILL

69a21482cdc6046d47f8fbc3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Geoffrey ZENATI Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Benjamin BUNGER, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd0161cdc6046d474d2556

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. GAILLET Patrick, Président, M. JASSET Marcel, M. VELLA Laurent, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

F00133 ASS AMETRA 06c/SARLU SARL RIVIERA

69bd2303cdc6046d47501763

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. VELLA Laurent, Assesseurs.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000028341063

Admin. suprême

8 novembre 2013

8 novembre 2013

la suspension de l'exécution de l'article 1er de l'arrêté du 22 octobre 2013 de la préfète de la Loire portant interdiction de stationnement, de circulation sur la voie publique et d'accès au stade Geoffroy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864bc

Appel

8 novembre 2002

8 novembre 2002

en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03934_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d1929fcdc6046d47255b7e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024068511 28/01/2025 ENTRE : SAS FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d1d0bccdc6046d47293b69

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est 23 place de Catalogne 75014 PARIS – RCS B 378838692

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5166e12b8bd1e94c5a1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

requêtes N° RG 23/01660 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE2K N° MINUTE : 10/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [O], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce51e6e12b8bd1e94c6b0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

requêtes N° RG 23/01671 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4D N° MINUTE : 20/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c99df1d01e3c86f08617

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle

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