, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Holding de Participation Industrielles et Commerciales (SHPIC), venant aux droits de la société Nouvelle Forage

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; - Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Charentaise du poids lourds a établi deux factures pro forma pour des montants

appartenant à la SADO avait été frauduleusement soustrait par Guy X..., la vente à Michel Y... restant incertaine en l'absence de contrat, et Guy X... n'en ayant pas perçu le prix ; que la facture pro forma

la preuve d'un fait négatif, par nature impossible à rapporter ; qu'en ce cas, le système de preuve revêt un caractère objectif, de sorte qu'il appartient au juge de l'impôt de forger

X... avait, après avoir quitté la société Ferro France, été employé dans d'autres sociétés (les sociétés Aslo en tant que bûcheron puis ouvrier, Cousance Les Forges en tant qu'ouvrier en charge du perçage

Z... sous la dictée de son employeur, témoignait de la volonté du prévenu de se forger une preuve à tout prix ; que le jour de l'audience, le témoin avait reconnu avoir rédigé le courrier à la demande

dommages-intérêts alors, selon le moyen : 1 / que tout jugement doit, à peine de nullité, être motivé ; qu'à cette fin, le juge doit indiquer dans sa décision les pièces au vu desquelles il a forgé

[H] [B], domicilié [Adresse 2], [Localité 7], 2°/ au syndicat CGT des Forges de Custines, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le

Stéphane Hoynck, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat du GROUPEMENT D'IRRIGATION DES PRES DE LA FORGE et autres, - les conclusions de M.

industries que sur le pourvoi principal formé par la société Air industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Air industrie a fourni une installation de dépoussiérage à la société Forges

risque d'enfouir des déchets nucléaires à Bure au regard de la possible exploitation en géothermie de couches géologiques situées à l'aplomb du site, et, donc, le risque d'une perforation, lors d'un forage

sa décision au regard de l'article 1382 du code civil ; 4°/ que la cour d'appel retient que la société Geo instrumentation pouvait commercialiser sa mini-centrale d'acquisition, son clinomètre de forage

N... a vendu, pour le compte d'une société établie en France dont il était le représentant commercial, des matériels de forage pétrolier et qu'il a perçu, en rémunération de son entremise, des commissions

Saint-Paulet de Caisson à Pont-Saint-Esprit (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Société Etudes géologiques et forages

gérant ; Attendu que, la société Dequecker reproche à l'arrêt, d'avoir dit que l'action dirigée contre Mme X... et contre ses filles mineures était irrecevable en ce qu'elle concernait une facture pro forma

X... ne démontrait pas en quoi le remplacement du mur par une grille en fer forgée, qui ne pouvait que lui apporter un supplément de luminosité comme le soulignait le rapport d'expertise, lui causait un

l'arrêt rendu le 11 février 2020 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section : tarification), dans le litige l'opposant à la société Forges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges et fonderies d'alliages de haute résistance (FFAHR), société