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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Ce fameux mercredi 30 septembre, elle indique qu'après deux rodéos, une ruade et 3 filles en pleurs, elle est allée voir Isabelle pour lui demander de faire quelque chose.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC003681197
4 mai 2000
4 mai 2000
On 2 August 1997 the applicant company resumed proceedings before the Florence Court of Appeal.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203604_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - l'accord franco-algérien
Source officielle5ème chambre
DTA_2203451_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - l'accord franco-algérien
Source officielle5ème chambre
DTA_2106987_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - le code de l'entrée
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26e3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
toque : P0241 INTIMÉS Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 9] (Italie) [Adresse 13] [Localité 1] (ITALIE) Représenté et assisté par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Florent Terly, - M. Pierre Desmons, - M. Alain Gantier, - M. Eddy Vanoverschelde, - Mme Marie-Paule Brossard, - Mme Yvelise Follet, - Mme Marie-Odile Houset, - M.
Source officielle12e chambre
5fda294799b4426e3ba37dd8
19 septembre 2019
19 septembre 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle3e Chambre A
6033cb72812a357d928f643e
30 mars 2017
30 mars 2017
/01/17 à personne morale à la requête de l'appelante, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Mathilde COURTIAL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Maître Mathilde ROSON du CABINET ROME
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0923DEC000929002
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Il est représenté devant la Cour par M e Zdenka Michalickova, avocate à Rome. Le gouvernement défendeur était représenté par son agent, M. I.M.
Source officiellecr
613725c1cd580146774204aa
11 mai 2000
11 mai 2000
procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a déclaré le demandeur coupable de non-déclaration d'une somme en provenance de l'étranger (et à destination de l'étranger) libellée en pesetas et florins
Source officielle5ème chambre
DTA_2203463_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - l'accord franco-tunisien
Source officielle5ème chambre
DTA_2202121_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - le code de l'entrée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0304DEC001140085
4 mars 1987
4 mars 1987
Contre la décision d'acquittement un appel fut introduit par le parquet de Florence, ainsi que par le requérant lui-même.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Antonietta TRUNCELLITO 1967 Roberto VALVONA 1968 Marco VENTURINI 1969 Marianna VILLANI 1968 Giulio VISINTIN 1967 Alessandro VOLPE 1974 La Gattuta Francesco Rome
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0421JUD006466301
21 avril 2005
21 avril 2005
The applicants were born in 1968 and 1964 and reside in London and Florence, respectively. 6. C.S. was the owner of a flat in Florence, which she had let to M.P. 7.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0407JUD000688411
7 avril 2015
7 avril 2015
Le requérant a été représenté devant la Cour par M es Nicolò Paoletti et Natalia Paoletti, avocats à Rome, M e Joachim Lau, avocat à Florence, et M e Dario Rossi, avocat à Gênes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-116005
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Arnaldo Cestaro, est un ressortissant italien né en 1939 et résidant à Rome.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10980
28 septembre 2017
28 septembre 2017
selon une évolution rapide jusqu'en 2008 et elle est semblable à celle de nombre de ses collègues journalistes ; qu'elle l'a conduite à occuper des postes à l'étranger à 3 reprises : Londres, Nicosie et Rome
Source officielle5ème chambre
DTA_2207292_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; - le code de l'entrée
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LABRE, Edwige, Jenny, Florence, ROMEO
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