prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 362 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas de la feuille

peut qu'être écarté; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-18 et 132-24 du Code pénal, des articles 362, 591 à 593 du Code de procédure pénale; "en ce que la feuille

de son recours ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, 1 / que les premiers juges ont constaté que l'indication de l'infirmière salariée sur les feuille

Selon le premier de ces textes, lors de chaque assemblée générale, il est tenu une feuille de présence. 6.

en réalité fictifs, des soins dont la réalité est attestée par sa signature et la signature du patient figurant sur les feuilles de soins, des feuilles de soins que certains patients ont indiqué ne jamais

Tonio n'avait été communiqué ni au conseil de prud'hommes ni à la cour d'appel et que, dès lors il n'était pas possible de réparer les manquements existant sur les feuilles de paie ; et alors que rien

pour emballages alimentaires, ce dont il se déduisait que les deux activités étaient différentes et autonomes professionnellement, la fabrication de tôle relevant de la sidérurgie et l'impression sur feuille

maîtrise de la taille et la densité des perforations d'une toile tendue, la cour d'appel a violé l'article L. 615-1 du code de la propriété intellectuelle ; 2°/ qu'en affirmant que le fait que la feuille

indique qu'il l'a menacée de mettre l'appareil dans sa bouche et qu'elle l'a repoussé avec sa main ; "alors que la cour d'assises ne peut entrer en voie de condamnation s'il ne ressort pas de la feuille

, il est mentionné un nombre pour certains produits et 0 pour d'autres (Feuilles référencées A1 à A6), mais que la même colonne d'autres feuilles comportent des nombres en regard de plusieurs produits

date du 22 février 2000, et que si la défense fait état d'une autorisation donnée le 16 juillet 1984 par le ministre de la santé publique et de la famille de Belgique pour la commercialisation de feuilles

23 novembre 1992), que la CPAM a refusé de rembourser à Mme X... les frais médicaux, pharmaceutiques et de transport exposés pendant la période du 8 février 1984 au 18 juillet 1989 au motif que les feuilles

supérieure à celle prévue par la convention collective, qu'il pouvait donc s'engager à assurer le cumul de celle-ci avec une indemnité de clientèle, que la preuve de cet engagement résultait à la fois de la feuille

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il résulte de la feuille des questions que la cour et le jury ont été interrogés sur l'existence chez l'accusé d'un trouble psychique ou neuro-psychique ayant

cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-23, 222-24, 222-29, 222-45.3 , 227-22, 227-29.6 du Code pénal et 362 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il n'est mentionné ni sur la feuille

de famille pour une durée de 10 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 362, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille

de cassation, pris de la violation des articles 362 du Code de procédure pénale, 132-18, 132-24 du Code pénal, violation des droits de la défense ; "en ce qu'il ne résulte d'aucune mention de la feuille

condamnée à payer à Mme X... un rappel de salaire et une indemnité de congés payés, alors, selon le moyen, que, lorsque l'affaire a été jugée, elle a oublié de se rendre au tribunal, qu'elle a reçu une feuille